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2510 résultats pour votre recherche "rapport"


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Accueil temporaire

30/06/2005 - ... Les différentes modalités de l'accueil temporaire et sa mise en œuvre sont enfin définies. Un seul ajout par rapport au projet (1) : une incitation à renforcer l'effectif « soins...

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En bref - Tour d'horizon des grands chantiers en cours avec la DGCS

19/09/2013 - ... des ESMS pour personnes handicapées. Auteurs d’un premier rapport sur le sujet, les inspecteurs Laurent Vachey (IGF) et Agnès Jeannet (Igas) ont précisé leurs propositions lors du dernier Cimap en juillet...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique - Des aides pour "booster" l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

14/06/2016 - ... , des personnes handicapées dans la fonction publique (État, territoriale et hospitalière). Peu après avoir dévoilé ce pourcentage, en amélioration par rapport aux années précédentes, le Fonds pour l'insertion...

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Alzheimer - Pistes pour le plan 2008-2012

31/12/2007 - ... Jugé « prometteur » et « exhaustif », le rapport de la commission « Ménard », chargée d'élaborer des propositions en vue d'un nouveau plan Alzheimer, laisse sur sa faim un secteur qui a déjà connu...

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Piloter

Sécurité des mineurs

31/05/2005 - ... Marie-Thérèse Hermange, sénatrice UMP de Paris, et Luc Rodolphe, inspecteur général de la police nationale, ont remis en mars leur rapport au Premier ministre sur la sécurité des mineurs. Commandé...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - L’audit qualité en revue

03/09/2013 - ... du rapport, en vue de l’élaboration d’un plan d’action « dans un délai de 12 mois ». Les enseignements tirés de ces audits contribueront au pilotage des politiques éducatives. ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonds d'intervention régional - Répartition des crédits entre ARS au titre du FIR 2016

03/06/2016 - ... ) est fixé par un arrêté tardivement publié au Journal officiel du 3 juin. L'enveloppe globale, en légère hausse par rapport à celle de 2015, s'élève à environ 3,254 milliards d'euros (3 253 914 029...

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Tribune de Pierre Savignat - "L’évaluation externe ne doit pas affaiblir l’autorisation"

09/11/2011 - ... une synthèse qui serait jointe au rapport d’évaluation et transmise en même temps aux autorités publiques concernées. Cela répond notamment à une demande des agences régionales de santé (ARS) et de conseils...

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Soutien à la parentalité - « Les professionnels ont un rôle majeur à jouer »

06/03/2019 - ... qu’il faut au contraire l’éviter car cela fera naître un rapport fusionnel. Le soutien à la parentalité est même devenu un marché, en témoignent les émissions de télévision, l’offre éditoriale (notamment...
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Gérer

Établissements médico-sociaux - Analyser et gérer le risque infectieux

27/10/2011 - ... . L'ensemble de la démarche devra être formalisée au sein d'un document d'analyse des risques infectieux (Dari), à annexer au rapport annuel d'activité médicale pour les Ehpad et au rapport d'activité...