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3438 résultats pour votre recherche "Financement"


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Entretien - « L’éducation à la solidarité, enjeu démocratique »

01/07/2020 - ... de 2008, son déficit est annoncé à plus de 50 milliards d’euros… En 2019, les mesures accordées aux « gilets jaunes » avaient déjà été financées par la « Sécu ». Aujourd’hui, la plus grosse partie de l’aide...
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Services à la personne - « Des dizaines de milliers d’emplois à la clé »

20/09/2017 - ... L’idée d’une subrogation pour le paiement des services à la personne, avancée par certains acteurs économiques, sera-t-elle retenue dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2018 [1] ? C’est...

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Loi Vieillissement - Quel encadrement des modes d’exercice des mandataires judiciaires ?

16/03/2016 - ... sur le ressort du tribunal d’instance auprès duquel le professionnel sollicite un agrément. Et de ne pas avoir bénéficié, dans les cinq dernières années, d’un financement de formation au certificat national...

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« Territoires zéro chômage » - La loi est promulguée

16/03/2016 - ... spécifique contribuera au financement de leur rémunération et, le cas échéant, de leur indemnité de licenciement. ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Formation - CEC : le plafond de prise en charge des formations est fixé

11/09/2017 - ... Les heures inscrites sur le compte personnel de formation (CPF) au titre de l'engagement citoyen peuvent financer des formations éligibles au CPF. Un arrêté vient de fixer le plafond horaire de prise...

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En bref - Projets de loi relatifs à la dette sociale : "un intérêt historique" à amplifier (CNSA)

28/05/2020 - ... du grand âge, lesquelles seront traduites dans le budget de la Sécurité sociale pour 2021. L'exécutif prévoit également de réaffecter 0,15 point de contribution sociale généralisée (CSG) au financement...
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Aide à domicile - Enfin le grand soir ?

17/06/2020 - ... l’optimisme. « La crise a fait exploser les failles en matière de financement, de pilotage et de gouvernance dans l’aide à domicile. On nous a demandé de monter au front, nous l’avons fait. Malgré tout...

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Reportage - Des jardins d'insertion pour de jeunes autistes

01/03/2023 - ... m’ont sensibilisé à ces personnes en difficulté sociale, nous sommes tombés d’accord pour lancer une activité ici », décrit-il. Une chasse aux financements difficile Gros avantage : la possibilité pour les jeunes...
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RSA - Les problèmes financiers des départements s’étendent aux CAF

17/02/2016 - ... du règlement, attendu fin mars, du dossier sur le financement des allocations individuelles de solidarité. ...

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Autisme et TND - Des plateformes pour les 7-12 ans

13/10/2021 - ... avec l’emploi du temps de l’élève. Pour rappel, en 2021, 3 millions d’euros  sont délégués aux ARS pour financer entre 10 et 20 plateformes sur l’ensemble du territoire. ...