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3438 résultats pour votre recherche "Financement"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

CHRS et CHU - Difficile d'échapper au remplissage de l'enquête nationale de coûts !

23/03/2018 - ... du secteur, en particulier la Fédération des acteurs de la solidarité, la réforme du financement du secteur de l'accueil, de l'hébergement et de l'insertion (AHI) est en marche. Un arrêté publié le 21 mars...

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Piloter

ESS - Des outils pour la croissance ?

19/12/2018 - ... volonté gouvernementale » selon l’Union des employeurs Udes, pourtant loin de faire l’unanimité. « Nombre de mesures ont déjà été entérinées dans les projets de loi de finances et dans celui dit "Pacte...

Magazine
Piloter

En bref - Les sénateurs adoptent la proposition de loi sur les stages

21/05/2014 - ... les crédits destinés à financer les stages dans le secteur médico-social, a été retoqué.  ...

Magazine
Piloter

En bref - Marchés publics : les dernières règles communautaires

21/05/2014 - ... qu'ont les pays à définir notamment la manière dont sont financés les services d’intérêt économique général (Sieg), conformément à la règlementation sur les aides d’État. Transposition obligatoire avant le 18 avril...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Parcours de soins - Feu vert aux nouvelles expérimentations pour l'innovation en santé

12/03/2018 - ... Un décret fixe les règles à suivre pour s'engager, à titre expérimental, dans un projet d'innovation en matière de santé, dispositif porté par la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS...

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En bref - Le projet de loi Autonomie examiné en Conseil des ministres avant l’été

07/05/2014 - ... " pour financer la réforme.  ...
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Gérer

Entretien - « Chacun doit bâtir un plan de sobriété en urgence »

26/10/2022 - ... . D’ailleurs, cet enjeu devra être intégré dans les projets qui seront financés par le plan d’investissement du Ségur de la santé. Là encore, quels sont vos principaux conseils ? S. P. S’agissant...
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Piloter

Prévention des risques

30/11/2008 - ... pour les deux ans à venir. Au menu: le financement de la formation d'animateurs chargés, dans les établissements, de la prévention des risques liés à l'activité physique (troubles musculo-squelettiques). L'accord...
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Piloter

Entretien avec Martine Pinville - "L’ESS, une économie à part entière"

01/02/2017 - ... comme modèle économique. Avec, depuis un an, de nouveaux outils de financement : les contrats à impact social. Ambition de la loi du 31 juillet 2014, le changement d’échelle de l’économie sociale...
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En bref - Après le rapport Libault, les professionnels du Grand Âge montent au créneau

04/04/2019 - ... , la vigilance reste de mise sur la pérennité des financements envisagés pour la réforme - question au cœur d'un récent rapport sénatorial. "Les arbitrages restent à faire", rappelle le Syncass-CFDT. ...
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