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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Reportage - Épilepsie : vivre avec la maladie

02/07/2025 - ... à Alpysia. « Un cadre sécurisant pour toute la famille » Maryline Baffert, maman d’Enak, 11 ans « L’épilepsie d’Enak a eu beaucoup d’effets sur ses capacités d’apprentissage. À 11 ans, il ne sait ni...
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En bref - Place au dispositif d’autorégulation pour les élèves autistes

18/11/2021 - ... régionale de santé (ARS). Chargée de l’évaluation comportementale de l’enfant et de son accompagnement, chaque équipe dispose d'un budget de 140 000 euros dans le cadre de la stratégie Autisme. Instruction...

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En bref - Les visites médicales au travail peuvent être à nouveau reportées

28/01/2021 - ... Le médecin du travail peut reporter, au plus tard jusqu'à un an, certaines visites et examens médicaux prévus jusqu'au 16 avril dans le cadre du suivi individuel de l'état de santé des salariés...

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Cybersécurité - « RGPD : prendre toutes les mesures qui s’imposent »

04/09/2024 - ... dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques, et les informations de mineurs récupérées en ligne. En parallèle, elle réalise des contrôles de pure opportunité. À ce titre, le secteur peut être visé...
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Reportage - Un Csapa passe la main (verte) aux résidents

05/06/2019 - ... en équipe, utiliser l’outil informatique et, bien sûr, jardiner.  Expérimenter sans risque Au sein du Csapa, les relations éducatives sont facilitées. « Dans le cadre du TSC, les professionnels...
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Droit du travail - Face au harcèlement et aux agissements sexistes

05/06/2019 - ... de tels actes commis dans le cadre professionnel est qu’en pratique la victime saisit rarement le juge répressif pour engager la responsabilité pénale de l’auteur ou pour obtenir une réparation. Le plus...

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1er Prix du mémoire Cafdes - « Il est primordial dans nos pratiques de pouvoir croiser tous les regards, toutes les expertises »

09/02/2022 - ... d’années tout en me formant régulièrement, avant de me tourner vers des fonctions d’encadrement de services de soin comme cadre de santé depuis 2004. Au bout de quelques années, afin de continuer à...

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Comité interministériel à l'enfance - Des annonces décevantes

20/12/2023 - ... Pierre-Alain Sarthou, directeur général de la convention des associations Cnape. En revanche, nous sommes dans l’attente concrète du calendrier et du financement. » De son côté, le président de l’union...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - GHT : clarification du rôle de l'établissement support

04/05/2017 - ... ", le directeur de l'établissement support (DES) a clairement le pouvoir de nomination, dans les limites fixées par la convention constitutive du GHT, des agents qui assurent non seulement les "activités...

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CCN de 1966 - L'indemnité de sujétions des psychologues

30/06/2008 - ... La Cour de cassation opère un revirement de jurisprudence sur les conditions d'octroi de l'indemnité de sujétions aux psychologues salariés dans les établissements relevant de la convention...
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