|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/05/2017 - ...
médico-sociaux ( ESMS) prenant en charge des personnes âgées ou en situation de handicap a été publiée le 17 mai. Au menu : transformation de l'offre d'accompagnement des personnes handicapées, poursuite...
|
|
Magazine
Gérer
24/05/2012 - ...
Mise au point sur les relations des mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM) préposés d’établissements publics (en tant que service...
|
|
Magazine
Piloter
23/02/2012 - ...
Créer les moyens d'une consultation de spécialistes dans les lieux d'accompagnement et de vie. C'est l'une des douze préconisations du rapport de Pas...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
27/06/2016 - ...
A compter du 1er septembre 2016, les agents des établissements publics sociaux et médico-sociaux exposés à un agent cancérogène, mutagène ou toxique ...
|
|
Newsletter
05/04/2012 - ...
Cinq ans après la publication du décret de 2007, fixant notamment des obligations en matière de qualification des directeurs d’établissements et serv...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/05/2017 - ...
) ; la diversification des modes de fonctionnement des établissements ou services médico-sociaux ( ESMS) existants, qui s'inscrit dans la démarche une "Réponse accompagnée pour tous". Sont notamment visés le développement...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
09/04/2013 - ...
de l’hospitalisation à domicile (HAD) dans les établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS) avec hébergement. Les directions générales de l’offre de soins et de la cohésion sociale insistent notamment sur le travail...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
20/06/2017 - ...
La traditionnelle instruction interministérielle servant de support à la diffusion du Plan national canicule (PNC) pour l'été à venir, datée du 24 mai...
|
|
Newsletter
06/03/2014 - ...
-sociaux ( ESMS) publics. Le texte rappelle le rôle du comptable public de la structure, agissant en lien avec l’agent ou le service préposé exerçant le mandat judiciaire. ...
|
|
Newsletter
08/12/2011 - ...
des établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS). Ce contrôle devra être effectué tous les sept ans. Ce, via une évaluation des systèmes d'aération et une mesure des polluants, conduites par des organismes...
|