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3459 résultats pour votre recherche "Handicap"


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En bref - Programme d'actions en faveur des traumatisés crâniens

23/02/2012 - ... et du maintien en milieu de vie ordinaire. Pour y parvenir, le maillage territorial des services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (Samsah) et des unités d'évaluation, de réentraînement...
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Gérer

Réponse accompagnée pour tous - L’affaire de chacun

20/12/2017 - ... Depuis le 1er janvier, la « réponse accompagnée pour tous », visant à trouver des solutions aux personnes handicapées en situation complexe, est généralisée. Engagée dès 2015, la Loire-Atlantique...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Charges sociales - Toujours pas d'exonération "aide à domicile" pour les Ssiad !

27/06/2017 - ... , se posait la question de l'application de cette exonération aux rémunérations des aides-soignants employés par un Ssiad et qui interviennent au domicile de personnes âgées ou handicapées. Sans surprise...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Retraites - La réforme est définitivement adoptée

19/12/2013 - ... pour les travailleurs handicapés. « Garantir notre système, corriger les injustices », tel est l'objectif affiché du projet de loi relatif à la réforme des retraites qui vient d’être définitivement adopté à l’Assemblée...

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Veille juridique

Secteur addictologie - Cadrage de la campagne budgétaire 2017

30/05/2017 - ... et handicap psychique Par ailleurs, trois régions (Ile-de-France, Nouvelle Aquitaine et Occitanie) bénéficient de crédits dédiés à la création de 30 places d'ACT pour des personnes en situation ou à risque...

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En bref - Le pacte pour l’emploi en entreprises adaptées est rééchelonné

28/11/2013 - ... La confirmation est venue de la DGEFP, le 21 novembre lors du comité de suivi du pacte pluriannuel pour l’emploi des personnes handicapées en entreprises adaptées : les 1 000 aides au poste prévues...
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En bref - La LFSS pour 2012 bientôt promulguée

22/12/2011 - ... qui prévoyait l'absence de présomption de contrat de travail pour les professionnels libéraux intervenant, en établissement ou à domicile, auprès des personnes âgées et des adultes handicapés. La loi devait être...

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En bref - La décentralisation des Esat finalement enterrée ?

21/11/2013 - ... la "consolidation" des structures existantes et le développement de leurs liens avec le milieu ordinaire. L'insertion d'un volet Handicap dans le futur projet de loi relatif à la formation professionnelle pourrait...
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PLF et PLFSS pour 2018 - Priorité à la réduction des dépenses publiques

28/09/2017 - ... milliards d’euros seront réservés au financement des structures accueillant des personnes âgées ou handicapées (+ 515 millions d’euros en un an). À noter encore, le transfert de l’Agence nationale...
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Veille juridique

Loi Vieillissement - Évaluation des Saad réputés autorisés : suivez le guide !

09/05/2017 - ... , des personnes handicapées ou des familles fragiles anciennement agréés et réputés autorisés par la loi Vieillissement. Réformé par la loi Vieillissement, le régime juridique des services d'aide...