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3877 résultats pour votre recherche "services à la personne"


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En bref - 80 nouvelles propositions en faveur de l’emploi des personnes handicapées

21/06/2018 - ... Missionnée en octobre dernier, la présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), Dominique Gillot, a remis son rapport sur l'emploi de ce public le 19 juin...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées/personnes handicapées - Budget 2017 du secteur médico-social : les paramètres nationaux sont fixés

17/03/2017 - ... pour l'autonomie (CNSA). La campagne tarifaire 2017 des établissements et services médico-sociaux (ESMS) pour personnes âgées ou en situation de handicap se précise à la faveur d'un arrêté publié le 17 mars...

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Et vous ? - Carte blanche à l’innovation

01/07/2021 - ... un budget d'amorçage sur les fonds propres de l'association. « La confiance, c'est indispensable pour s'autoriser à prendre des risques », approuve Sarah Bessière, cheffe de service de l'association d'aide à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Durée du travail - Astreintes : l'initiative personnelle ne paie point

20/09/2016 - ... Des salariés d'un service de soins infirmiers à domicile (Ssiad) qui décident de leur propre initiative de mettre en place un système d'astreintes ne peuvent en réclamer le paiement à leur employeur...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Lancement des appels à candidatures pour la création de 50 Maia en 2015

30/03/2015 - ... », ces Maia nouvelle génération poursuivent leur déploiement sur le territoire et sont désormais ouvertes à toutes les personnes âgées en perte d’autonomie, et non plus aux seuls malades d’Alzheimer. A l’instar...

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En bref - Prescriptions techniques pour les véhicules à l’usage des personnes à mobilité réduite

12/09/2013 - ... Arrêté du 23 août 2013 : détaille les règles d’accessibilité des véhicules des catégories M1 et N1, en vigueur à partir du 1er janvier 2014. Le texte liste notamment les prescriptions techniques à...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Service civique - Développement du dispositif dans le secteur médico-social

19/01/2016 - ... les établissements pour personnes âgées et handicapées à accroître l’accueil de volontaires dans leurs structures. Annoncé par le Président de la République en février 2015, le nouveau « service civique universel...

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En bref - Comment va se généraliser l’attestation d’honorabilité ?

30/04/2026 - ... Honorabilité" est modifié. Ce dernier, déployé dans les services d’aide et d’accompagnement à domicile aux familles et les structures de la protection de l’enfance, fera son entrée graduellement dans les autres...

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Administratif et juridique - Administration provisoire : des textes à la pratique

01/06/2022 - ... que dans un contexte bien précis, et si les conditions cumulatives suivantes sont réunies : si des injonctions ont été faites à l’établissement ou au service de la part de l’autorité de contrôle, portant sur le respect...
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Cour des comptes - Le suivi des personnes condamnées épinglé

22/06/2016 - ... la réinsertion des personnes placées sous main de justice. Le placement à l’extérieur sur la sellette Au-delà des dysfonctionnements des services pénitentiaires d’insertion et de probation (Spip), la haute...