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Le Trophée Directions
08/10/2012 - ...
), de développer des unités similaires dans les départements voisins de la Creuse et de la Corrèze. Elles devraient voir le jour dans le cadre du nouveau pôle gériatrique de Guéret (vers fin 2012) et du futur projet...
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Piloter
07/09/2016 - ...
» du monde social et médico-social. La procédure d’autorisation par appel à projets (AAP) y a fait une entrée très remarquée à l’été 2010, après avoir été intronisée par la loi Hôpital, patients, santé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/07/2012 - ...
Les députés Patrice Martin-Lalande et Maurice Leroy ont déposé, le 18 juin 2012, une proposition de loi visant à créer des objectifs régionaux de dépenses d’assurance maladie (ORDAM), afin...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/10/2012 - ...
Présenté à la presse le 1er octobre, le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2013 préserve l’objectif national des dépenses d’assurance maladie médico-social, dans un contexte...
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Piloter
07/11/2012 - ...
Tensions budgétaires, appels du pied du monde marchand… Le recours à des financements privés, comme ressources complémentaires aux produits de la tarification, est de plus en plus incontournable...
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01/10/2014 - ...
Alors qu’une nouvelle loi de santé est annoncée pour début 2015, la Cour des comptes fait le point sur le déploiement des projets régionaux de santé par les ARS. Face aux nombreuses difficultés...
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Piloter
04/02/2015 - ...
) sur le projet d'ordonnance. Face aux critiques, Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion, défend ardemment son texte : « La loi instaurait la même...
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Gérer
06/07/2011 - ...
par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 afin de garantir le respect des droits des usagers : le projet d'établissement ou de service. Rédigé par chaque établissement ou service social ou médico-social...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/10/2014 - ...
domicile et en établissement. Les régions Aquitaine, Midi-Pyrénées, Pays de la Loire et Ile de France ne recevront ainsi aucun nouveau crédit. Introduite par la loi de financement de la sécurité sociale...
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Gérer
05/11/2013 - ...
) et le régime fiscal dépendant de l’analyse des conditions d’exploitation, au regard de la règle des 4 P [3]. [1] Cour administrative d'appel de Nancy, 5 juillet 2001, n° 97-2484 [2] Loi n° 2012-1510 du 29...
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