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2982 résultats pour votre recherche "certification"


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En bref - BAD : l'avenant sur la période de reconversion est agréé

28/05/2026 - ... une certification ou des blocs de compétences la composant. Arrêté du 21 mai 2026 ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Aide à domicile - Trio d'arrêtés d'équivalence entre certification et évaluation externe

23/05/2018 - ... En complément de celui paru le 19 mai en faveur de la certification QUALISAP, trois arrêtés du 15 mai reconnaissent l'équivalence - totale - entre l'évaluation externe et la certification établie...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Evaluation externe - Mise au point de l’administration

08/01/2014 - ... Une instruction revient sur la mise en œuvre des évaluations externes et détaille notamment les conditions de prise en compte de la certification et la procédure d’appréciation des rapports...

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Gérer

Évaluation externe et certification - Equivalences sous conditions

23/02/2012 - ... C'est désormais possible. Depuis le 31 janvier 2012, la certification peut être prise en compte dans le cadre de l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Vieillissement - Évaluation des Saad réputés autorisés : suivez le guide !

09/05/2017 - ... tenus en tant que Saad agréés en vue du renouvellement de leur agrément. Équivalence entre certification et évaluation externe Par ailleurs, le décret prévoit une équivalence totale entre certification...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Aide à domicile - Certification QUALISAP vaut évaluation externe

22/05/2018 - ... A la faveur d'un arrêté du 15 mai, les services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) certifiés sur la base du référentiel de certification de services QUALISAP RE/QUALISAP/09 V4...

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En bref - La révision du diplôme d’État d’assistant familial en détail

02/04/2026 - ... Les nouvelles dispositions relatives à la formation et à la certification du diplôme d’État d’assistant familial sont détaillées pour permettre aux responsables de formation et directeurs régionaux...

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En bref - Du nouveau sur le front de l’évaluation

15/09/2011 - ... Le calendrier se précise. Initialement prévu en janvier 2011, le très attendu décret organisant l'articulation entre la certification et l'évaluation externe sera soumis au comité d'orientation...
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Magazine
Piloter

En bref - Les pistes de l’Igas pour améliorer la compatibilité des fonctions des ARS

05/06/2013 - ... de certification, d’évaluation et de contractualisation, dans les champs sanitaires et médico-sociaux. « Des  processus qui ont chacun des logiques propres et des conséquences, notamment juridiques, différentes...

Magazine
Piloter

Formation

09/12/2009 - ... , la mission pilotée par George Asseraf, président de la Commission nationale de la certification professionnelle. Objectifs : élaborer un référentiel commun de certification de niveau V et construire...