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Piloter
03/05/2023 - ...
Marion Munch, conseillère technique Santé/ ESMS à l’Uniopss. Ces moyens permettraient entre autres d’abonder les PTSM, qui ne bénéficient pas pour le moment de budgets propres, de développer le nombre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/09/2013 - ...
handicapées et 8,6 milliards pour celui des personnes âgées). Réserves de la CNSA En plus de l’Ondam médico-social, l’enveloppe attribuée aux établissements et services médico-sociaux ( ESMS) pour personnes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/09/2013 - ...
le déploiement de places : en service d'éducation spécialisée et de soins à domicile (SESSAD) ; dans les établissements et services médico-sociaux ( ESMS) pour adultes (maison d'accueil spécialisée (MAS), foyers...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/03/2016 - ...
l'application de ces dispositifs de protection des résidents lorsqu'il s'agit d'établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS) "au sens de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles" (CCH...
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Piloter
17/02/2016 - ...
les départs contraints. Parmi elles ? Des renforts de personnel et des créations de places adaptées dans les établissements et services médico-sociaux ( ESMS). Mais aussi des interventions de professionnels...
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Gérer
26/05/2011 - ...
Les établissements et services médico-sociaux ( ESMS) accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (1) échaperont-ils aux coupes sombres cette année ? Rien n'est moins...
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Gérer
30/09/2007 - ...
Fin de la divergence des règles comptables entre établissements et services sociaux et médico-sociaux ( ESMS) et leurs associations gestionnaires. La Direction générale de l'action sociale (DGAS...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2013 - ...
qui marque le début de la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux ( ESMS) accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées. Elle fixe les priorités d’action du secteur...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/05/2017 - ...
"essentiels", figurent notamment les agendas partagés (prise de rendez-vous, pré-admission en établissement de santé ou en ESMS). ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/03/2017 - ...
graves associés aux soins (EIGS) s’impose aux établissements et services médico-sociaux ( ESMS) en application de la loi Santé et de son décret d’application du 25 novembre 2016. A travers une instruction...
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