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Magazine
Piloter
02/03/2022 - ...
AS, ME ou ES, dont le référentiel impose d’effectuer des stages hors employeurs, ou encore des infirmiers et des kinés, du fait de leur important volume de cours théoriques, qui grève leur présence sur le terrain...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/05/2013 - ...
Pour la Cour de cassation, un directeur d’association gestionnaire peut être reconnu comme chargé de mission de service public et ne peut donc avoir d’intérêts personnels avec une entreprise...
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Magazine
Piloter
01/12/2021 - ...
, qu’ils sont capables de vivre seuls. « Mais beaucoup revenaient nous voir pour des questions de vie quotidienne ou des difficultés administratives : accès au compte Ameli ou de la caisse d'allocations familiales (CAF...
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Magazine
Piloter
24/05/2017 - ...
de la TVA de 5,5 %. Elle aurait dû aussi préciser que les recettes issues de la participation des résidents doivent être calculées en tenant compte du taux d’occupation prévisionnel, et non d’un taux...
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Magazine
Piloter
30/04/2007 - ...
Le rapport de la Cour des comptes sur la situation des personnes sans domicile met le doigt sur ce qui fâche: notamment la difficile articulation Etat - départements et le partenariat non abouti...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/05/2017 - ...
, un tel contrat en cours de validité pour cette année, quel que soit le cadre juridique applicable à ce CPOM (conclusion à titre facultatif ou contrat imposé dans le champ du handicap et aux Ehpad...
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Magazine
Gérer
02/02/2022 - ...
, mais aussi des professionnels au front. « Par exemple, des troupes de théâtre et de cirque ont donné des spectacles dans les cours, auxquels on pouvait assister depuis les fenêtres des chambres...
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Gérer
01/07/2020 - ...
dans le compte d’emploi des ressources (CER). La Cour des comptes et l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) peuvent également procéder à des contrôles. Il existe plusieurs labels (comme Ideas ou le Don...
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Magazine
Piloter
22/08/2018 - ...
, les acteurs de l’économie sociale et solidaire (ESS) préparent déjà la suite. Adopté le 1er août, le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel a sensiblement évolué au cours...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/04/2017 - ...
: piloter la santé au travail ; renforcer la médecine de prévention ; améliorer la prévention des risques professionnels et la prise en compte de la pénibilité ; renforcer la prévention de l'inaptitude...
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