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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/10/2016 - ...
des GEM accueillant un public de personnes cérébro-lésées ; le financement des GEM, assuré via les crédits du fonds d'intervention régional (FIR) des ARS ; le contrôle de l'utilisation de la subvention...
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Magazine
Gérer
06/09/2023 - ...
. Autrement dit, prévient-il, en cas de contrôle fiscal, les données n’auront pas de valeur probante, une certification que devra assurer la structure. La différence entre PDP pourra s’établir sur le coût...
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Newsletter
17/05/2018 - ...
du contrôle des migrants... Autant de décisions majeures prises sans consultation à l'encontre des personnes qu’elles accompagnent. Les organisations du champ social et médico-social ne sont pas davantage...
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Newsletter
14/11/2019 - ...
de l'évaluation des besoins des personnes et des systèmes d'information, contrôle des futurs acteurs sur le "marché"... En 2020, l'objectif principal du comité sera de définir les prestations incluses dans le socle...
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12/04/2012 - ...
du stage est augmentée de 35 heures (pour un total de 105 heures). Les connaissances en droit, sociologie et psychologie sont désormais évaluées en contrôle continu. ...
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Magazine
Gérer
27/10/2020 - ...
des téléchargements non contrôlés ou infectés. Enfin, ceux liés à des lieux de travail qui ne sont plus sous contrôle, à commencer par le domicile. » Du matériel professionnel Pour pallier ces inconvénients...
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Newsletter
09/02/2012 - ...
les dispositifs de contrôle de l'État, ainsi que les pouvoirs des commissaires du gouvernement. Mise en conformité pour les GIP existants : avant le 16 mai 2013. ...
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Magazine
Piloter
29/09/2018 - ...
Votée au cœur de l’été, la dernière réforme de l’asile aura été, tout au long de son parcours parlementaire, largement dénoncée par les associations comme l’instrument d’une « logique de contrôle » à...
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Magazine
Gérer
30/10/2019 - ...
de sécurité ainsi que celles des sous-traitants. Les éditeurs de solutions sont donc aussi concernés. Enfin, les sanctions administratives pouvant être prononcées par l’autorité de contrôle se trouvent...
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Magazine
Gérer
02/02/2022 - ...
sont vraiment dans une optique de politique incitative et d'accompagnement. Notre approche doit être systémique. C'est la raison pour laquelle, pour l’instant, il n'y a pas de contrôle. Le seul contrôle possible...
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