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Piloter
14/10/2020 - ...
-social (ESMS), le rectorat et l’agence régionale de santé (ARS). Selon les caractéristiques des jeunes, l’unité peut être implantée dans l’ESMS, au sein de l’école ordinaire ou pour partie dans les deux...
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Gérer
22/02/2017 - ...
doivent dorénavant faire l’objet d’une communication « sans délai » à l’agence régionale de santé (ARS), sous réserve notamment d’être « inattendue ou inhabituelle », de survenir sous forme de cas groupés...
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Gérer
29/08/2019 - ...
décret laisse la main aux autorités compétentes – agences régionales de santé (ARS) et conseils départementaux – pour exonérer de la procédure d’AAP davantage de projets d’extensions en leur permettant...
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Piloter
01/09/2021 - ...
. Un tableau de bord interne Les différentes interprétations retenues par les agences régionales de santé (ARS), de même que les fiches d’instruction du groupe qui en découlaient, ont également été répertoriées...
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Piloter
16/09/2020 - ...
les territoires. Je retiens de cette expérimentation Paerpa que des solutions innovantes et pratiques ont été trouvées en laissant souplesse et flexibilité aux agences régionales de santé (ARS) dans l’allocation...
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Piloter
24/01/2024 - ...
solidaire, financée par l’agence régionale de santé. Sans cahier des charges, nous avons eu carte blanche. Nos actions ? Des formations marche pied, l’accompagnement du réseau Hublot qui met en lien...
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Piloter
21/04/2011 - ...
Un an après l'installation des agences régionales de santé (ARS), le gouvernement se félicite des réformes engagées par celles-ci. Pourtant, le rapport d'information parlementaire sur la mise...
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Gérer
04/05/2022 - ...
par les agences régionales de santé (ARS) et les conseils départementaux, qui n’ont donc pas la forme de subvention publique, en sont bien exclues. » En pratique, l’obligation de souscription doit être faite...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/05/2012 - ...
de près de 90 opérations menées par des EHPAD publics et privés et est destiné principalement aux établissements et services médico-sociaux et aux Agences régionales de santé. Ce nouvel outil a notamment...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/09/2013 - ...
nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). Déployé en 2012 dans les agences régionales de santé (ARS), afin de faciliter les échanges entre l’échelon régional et national sur les questions budgétaires...
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