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878 résultats pour votre recherche "circulaire"

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Gérer

Reportage - Une tiny house à soi, ou la dignité retrouvée

31/10/2023 - ... . » Comme beaucoup d’autres, elle attend d’être éligible à l’admission exceptionnelle de la circulaire Valls pour faire une nouvelle demande. Les critères : cinq ans sur le territoire français pour le parent...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Médico-social - Les DRL 2017 sont officiellement fixées

07/06/2017 - ... Dévoilée par circulaire, la décision de la directrice de la CNSA fixant les montants des dotations régionales limitatives (DRL) 2017 consacrées au fonctionnement des établissements et services...
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Veille juridique

Personnes handicapées - Plan de prévention des départs non souhaités vers la Belgique

11/02/2016 - ... par cette mesure d'anticipation, soit en s'appuyant sur la circulaire dite des « cas critiques » du 22 novembre 2013. Campagne budgétaire 2016 Il faut encore attendre la traditionnelle circulaire annuelle...
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Veille juridique

Emploi - Contrats aidés en 2016 : premières orientations du ministère du travail

11/02/2016 - ... La traditionnelle circulaire de programmation des contrats aidés pour le premier semestre 2016 est enfin publiée ! La Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) détaille...
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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - L’administration détaille les nouvelles dispositions applicables aux directeurs fonctionnels

22/07/2013 - ... Présentation générale, mesures transitoires, conditions d’accès… une circulaire de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse fait le point sur les nouveaux emplois fonctionnels...
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Veille juridique

Demandeurs d’asile - Les étrangers en procédure Dublin II doivent bénéficier de l’ATA

17/05/2013 - ... Annulant en partie une circulaire du 3 novembre 2009, le Conseil d’Etat vient de juger que l’allocation temporaire d’attente (ATA) devait être versée aux demandeurs d’asile soumis au règlement Dublin...
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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - La nouvelle tarification par dotation globale des CEF détaillée

21/03/2013 - ... Depuis le 1er janvier 2013, les centres éducatifs se voient appliquer un nouveau mode de tarification : la dotation globale de financement. Une circulaire revient sur sa mise en œuvre. La direction...
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Piloter

Tribune - « Les Emas, des leviers du décloisonnement ? »

04/05/2022 - ... par circulaires [1], s’inscrivent dans l’action et les axes affichés du Comité interministériel du handicap (CIH) pour une société plus inclusive, dont l’école de la République pour tous. L’objectif affiché...
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En bref - Refondation de l’école : victoire annoncée de la mobilisation associative ?

18/04/2013 - ... nationale renonce donc à autoriser la saisine de la MDPH par les seules équipes éducatives, y compris en l’absence d’accord parental. À noter : la circulaire d’orientation de la rentrée 2013 livre...
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Chantiers « jeunesse » - Patrick Kanner expose ses priorités

16/04/2015 - ... ", visant à évaluer les conséquences de chaque texte de loi sur les jeunes générations, sera prochainement instaurée par circulaire. ...
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