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2510 résultats pour votre recherche "rapport"


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Intelligence artificielle - Garder le contrôle

01/12/2025 - ... des jugements normatifs très forts, rapporte-t-il. Or, ce n’est pas du tout ce qu’il s’est passé. Plus de 150 personnes se sont portées volontaires pour faire partie de notre convention professionnelle [1...
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En bref - Conseils de la vie sociale : une composition élargie et des compétences musclées

28/04/2022 - ... son volet prévention et lutte contre la maltraitance, et être entendus lors de la procédure d'évaluation. Chaque année, ils présenteront leur rapport d'activité à l'instance compétente de l'organisme...
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En bref - ESSMS : la première programmation des évaluations arrêtée d'ici octobre

28/04/2022 - ... changement : les structures autorisées en 2008 et 2009 et n'ayant pas transmis de rapport relatif à la seconde évaluation externe pourront le faire au premier semestre 2023, conformément à la procédure...
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En bref - Agnès Buzyn cajole les directeurs d'Ehpad

14/03/2019 - ... et d'évoquer la suite. Sitôt reçu, le 28 mars, le rapport de Dominique Libault issu de la concertation Grand Âge, "le gouvernement passera à l’action" pour construire la future loi Autonomie, a-t-elle promis...
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En bref - Handicap : la rapporteure de l’ONU érige la désinstitutionalisation en priorité

07/03/2019 - ... de proximité." C’est l’une des recommandations de la rapporteure spéciale de l'ONU Catalina Devandas-Aguilar qui, dans son rapport sur la politique du handicap en France au regard des règles internationales...
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Habitat intermédiaire - Consolider sa place

20/08/2025 - ...  professionnels pour 2025 préconisé dans le rapport El Khomri. Et de surcroît, le contexte politique, de l’absence de majorité à la fragilité gouvernementale, ne facilite guère l’adoption de réformes efficaces...

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Grand âge - Opération « réduction des déficits »

18/10/2023 - ... par rapport à 2021 « qui doit constituer une première alerte pour le secteur », concède lui-même le Gouvernement. S'y ajoute l'aggravation des déficits, le taux moyen allant jusqu'à - 6,74% pour les Ehpad...

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ESSMS - Entrée en résistance

24/04/2024 - ... de leur couloir opérationnel, entendent construire un rapport de force direct. Au détriment parfois de leurs propres représentants, accusés de ne pas suffisamment porter leurs voix. « C’est le désespoir d’un...

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Haute fonction publique - Vers la création d'une École des hautes études de la santé et de la Sécurité sociale ?

19/02/2020 - ... C'est bien un big bang de la formation que propose le rapport de Frédéric Thiriez publié mi-février [1]. Au menu : la création d'un tronc commun pour sept écoles dont une nouvelle venue, l'École...

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Arrêt maladie - Contre-visite patronale : un nouveau cadre

29/10/2024 - ... appliquant la CCN 66, il est prévu que le salarié a la possibilité de faire appel devant un médecin contrôleur [15]. À noter. Le médecin contrôleur doit également transmettre son rapport au service du contrôle...