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Magazine
Gérer
24/05/2017 - ...
effectif est fixée à 1607 heures par an, éventuellement réduite pour cause de sujétions spécifiques, rappelle d’emblée la circulaire. « Cela ne sert une fois encore qu’à entretenir l’image d’Épinal...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/04/2013 - ...
au cours du second semestre 2014. Dans une circulaire du 5 avril 2013, le secrétariat général à l’immigration et à l’intégration initie la deuxième vague de création de places, prévues pour le 1er décembre...
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Magazine
Gérer
01/04/2020 - ...
depuis 2018 en vue de la modernisation et de la diversification de ces structures.
Une circulaire du 2 octobre 2019 a détaillé le cadre d’intervention du fonds d’accompagnement des entreprises adaptées...
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Magazine
Piloter
30/11/2022 - ...
annoncée par la circulaire du 2 mai 2017 et s’en était suivie du décret du 27 juin 2018 sur la modulation de la tarification en fonction de l’activité dans le cadre des CPOM. Voilà le contexte dans lequel...
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Magazine
Piloter
19/04/2017 - ...
les contours de la stratégie déployée en matière de prise en charge de ces enfants [1]. Une circulaire du Garde des sceaux est ainsi venue détailler le dispositif prévu en matière d’assistance éducative, domaine...
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12/04/2012 - ...
La traditionnelle circulaire présentant les orientations budgétaires 2012 des structures pour personnes âgées et handicapées est sans surprise. Au rang des priorités générales de cette campagne...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/08/2016 - ...
) et aux unités d'hébergement renforcé (UHR) qui étaient jusqu'à présent régies par diverses instructions ou circulaires. Les gestionnaires du secteur devront se conformer à l'ensemble de ces nouvelles règles...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/04/2017 - ...
de la politique de santé et de sécurité au travail". Telle est l'ambition affichée par la ministre de la fonction publique dans une circulaire du 28 mars 2017 servant de support à la diffusion d'un nouveau plan...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/02/2013 - ...
L’administration vient d’annoncer le lancement de la troisième phase de déploiement des MAIA, qui doit aboutir à la création de 50 nouveaux dispositifs en 2013. Une circulaire définit les modalités...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/03/2017 - ...
traditionnelles récapitulées par l'administration centrale dans une circulaire diffusée à l'automne dernier. Des instructions complémentaires sur la réforme du CPOM sont en préparation. Elles apporteront peut-être...
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