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27/05/2010 - ...
qu'une circulaire gouvernementale prévoit de rendre totalement opérationnels les services intégrés de l'accueil et de l'orientation (Siao) au plus tard le 15 septembre (1), les associations souhaitent plus...
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Piloter
01/07/2020 - ...
une prime indéniable qui ne doit rien au hasard. Elle se conçoit avec un regard circulaire : à qui, à quoi, comment, pourquoi ? quels facteurs clés de réussite ? quelles contraintes fortes empêchent...
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Gérer
31/10/2006 - ...
en alternance. Après un décret qui permet désormais de moduler le tarif journalier (1), une circulaire sur le calcul du prix de journée pour les enfants scolarisés partiellement en milieu ordinaire doit sortir...
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Gérer
21/08/2013 - ...
d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), une prochaine circulaire devrait porter sur l’articulation entre convention tripartite et CPOM. ...
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Gérer
01/10/2018 - ...
-Aquitaine. Pour convaincre d'éventuels réfractaires, une piqûre de rappel est parfois nécessaire. « Notre médecin coordonnateur signe une circulaire en septembre pour signaler à tous l’importance...
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Gérer
05/09/2018 - ...
: brosse circulaire, brosse rouleau et plateau porte-disque. « Les brosses sont plus performantes car elles nettoient en profondeur toutes les surfaces, même structurées ou irrégulières. Les rouleaux...
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03/07/2013 - ...
]. Retranscrit dans une circulaire du ministère de la Justice [2], il a notamment pour but de desserrer l’étau autour de la poignée de départements plus spécifiquement concernés. Outre une répartition nationale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/11/2016 - ...
", conforme au modèle proposé en annexe de la circulaire. Le montant de la contribution versée par l'ARS sera compris entre 90 000 et 130 000 euros par territoire, en fonction de sa taille et de sa situation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/05/2013 - ...
de la décentralisation. Après la parution des arrêtés fixant les dotations et les tarifs plafonds des Esat pour 2013, c’est au tour de la traditionnelle circulaire explicitant la campagne budgétaire d’être rendue publique...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/06/2012 - ...
pour les ESSMS du secteur « addictologie » viennent d’être notifiées aux directeurs des agences régionales de santé (ARS) dans une circulaire interministérielle du 7 juin 2012. Ils doivent en informer...
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