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Magazine
Gérer
23/03/2020 - ...
de la protection de l'enfance fait-il face à l'épidémie ? Fabienne Quiriau. Nous avons été pris de court, bien plus que le champ médico- social. Si nous avions des inquiétudes sur quelques cas de contamination, rien...
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Magazine
Gérer
31/01/2009 - ...
la création de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico- sociaux (Anap), qui devra trouver un nouveau véhicule législatif. Ainsi que des dispositions qui visaient à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/06/2014 - ...
de l’Etat est ainsi amputé d’1,6 milliard d’euros de crédits et tous les ministères, agences et opérateurs de l’Etat sont concernés. Le secteur social reste cependant épargné, à l’exception de certains...
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Magazine
Piloter
16/12/2015 - ...
. Les représentants des usagers et les établissements et services médico- sociaux (ESMS) doivent être associés à leur élaboration et leur mise en œuvre. L’administration souligne que ces consultations ont vocation à...
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Newsletter
26/04/2012 - ...
l'ensemble des établissements et services sociaux et médico- sociaux. L’Agence retient quatre axes d’évaluation spécifiques, "centrés sur les usagers". À savoir : la garantie des droits individuels...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/10/2014 - ...
jugé que les instructions données par la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) aux agences régionales de santé (ARS) en matière d’option tarifaire étaient contraires aux dispositions...
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Magazine
Piloter
01/06/2022 - ...
de coopération sociale et médico- sociale (GCSMS) créé en 2015, réunissant trois associations du département : les PEP 71, la Fédération des œuvres laïques de la Nièvre (FOL 58) et Les Papillons Blancs d’Entre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/07/2016 - ...
Le législateur a chargé les agences régionales de santé (ARS) d'organiser des "fonctions d'appui" en direction, notamment, des professionnels sociaux et médico- sociaux afin de faciliter la prise en charge...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/07/2017 - ...
médico- sociaux doivent : avoir signé une convention avec le directeur général de l'agence régionale de santé (DGARS) ; remplir, en tout ou partie, les critères d'efficience organisationnelle imposés...
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Magazine
Gérer
23/02/2012 - ...
. Sont donc exclues les certifications de type Iso, pointe-t-on du côté de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico- sociaux (Anesm). Le gestionnaire...
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