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1204 résultats pour votre recherche "Contrôle"


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Impact social - Une introspection incontournable ?

23/05/2018 - ... par une partie du secteur qui y voit un nouvel instrument de contrôle de ses activités, mais qui peut néanmoins se révéler une opportunité pour valoriser son organisation. Et, au-delà, le modèle de l’ESS...

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Règlement intérieur - L'encadrement des libertés

30/06/2009 - ... de travail l'état d'ébriété d'un salarié en recourant à un contrôle de son alcoolémie sont licites dès lors, d'une part, que les modalités de ce contrôle en permettent la contestation, d'autre part...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Réforme de l'asile - Un nouveau cadre de fonctionnement pour les centres provisoires d'hébergement

11/03/2016 - ... et les modalités de contrôle du centre. Parmi les objectifs assignés figure celui d’optimiser la gestion de la structure « en tendant vers un taux d’occupation d’au moins 97 % et un taux de bénéficiaires...

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Gestion et finances - Une flotte de véhicules économique et adaptée

01/01/2021 - ... , pour sa part, utilise ce logiciel bureautique pour le suivi des révisions et des contrôles techniques de ses 450 véhicules. ...
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Fonction achats - Un acheteur pour impulser de nouvelles pratiques

21/08/2013 - ... et de contrôle au siège, menée conjointement avec les services de la Direction départementale des finances publiques et le conseil général de l’Isère. Un rapport rendu en juin 2012. « Nous avons notamment...
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Protection de l’enfance - Déjouer les violences

22/05/2019 - ... , ou leur faire rejoindre des foyers en suractivité ? », interroge la directrice. Contrôles et évaluations à revoir Enfin, pour repérer les violences, les regards extérieurs sont-ils suffisants ? Pour Mamedi Diarra...

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Reportage - Une maison où les mères ont le temps de se poser

29/09/2021 - ... lire ni écrire, d’autres peuvent même détenir un niveau master. » Retour au rez-de-chaussée. À l’accueil, Younes Idoughi est assis devant son écran de contrôle, où s’affichent en continu tous les recoins...
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Santé au travail - Contracter le Covid au travail : une maladie professionnelle ?

02/12/2020 - ... des surfaces et lieux de travail, télétravail insuffisant, contrôle du respect des règles de sécurité par les salariés…). Il faut en effet déplorer que l’évolution constante des connaissances et des consignes...

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Justice des mineurs - La responsabilité des services éducatifs en milieu ouvert

31/01/2009 - ... des associations auxquelles n'ont été confiées que des mesures d'action éducative en milieu ouvert en cas de faute d'un mineur. Contrôle du mode de vie Cour de cassation, 2e chambre civile, 19 juin 2008, n˚ 07...
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Accessibilité - Encore dix ans à attendre ?

19/03/2014 - ... de la réalisation des travaux, des points de contrôle réguliers seront effectués. « Ce mode d’emploi de la loi de 2005 permettra d’engager contractuellement les établissements avec une évaluation et, le cas échéant...