|
Magazine
Gérer
21/02/2018 - ...
un excédent annuel au cours des trois dernières années, les expertises normalement cofinancées devront être intégralement payées par l’employeur.En outre, un accord d’entreprise, ou à défaut un accord conclu...
|
|
Magazine
Piloter
09/05/2012 - ...
La pilule passe mal. Le 17 avril, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) a approuvé son budget exécuté en 2011. Montant : 19,7 milliards d’euros. À retenir ? Un excédent de 223,2...
|
|
Magazine
Gérer
06/12/2017 - ...
. Pour les CPOM obligatoires, le contrat prévoit les modalités d’affectation des résultats en lien avec les objectifs du contrat [1]. Notamment le report pour tout ou partie d'un excédent comptable en diminution...
|
|
Magazine
Piloter
01/07/2020 - ...
, comme semble le penser le ministre de l’Action et des Comptes publics quand il prône « une simplification de la tuyauterie budget État-budget Sécu. On peut imaginer un système dans lequel les excédents...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
05/07/2017 - ...
l’issue du délai minimal de remboursement de sept ans, l’association peut rembourser dès lors qu’elle a des excédents comptables équivalents au montant emprunté. » Programmer le remboursement Afin...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
01/06/2022 - ...
de baluchonnage, grâce à un excédent que nous avions pu redistribuer. » Et aujourd’hui ? « Le schéma départemental est écrit d’avance par les services avec l’appui d’un opérateur externe...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
21/04/2011 - ...
Procédure budgétaire déconnectée de la réalité, règles locales variables en matière de reprise des déficits et excédents, erreurs des services déconcentrés… Face à ces défaillances, un rapport (1...
|
|
Magazine
Piloter
01/04/2011 - ...
résultats de l'enquête renseignée par les services, fin 2010. Sans susciter l'enthousiasme des organisations concertées (1). « Localisation, statut des salariés, déficits ou excédents… La description...
|
|
Magazine
Piloter
28/06/2010 - ...
Lancée avec six mois de retard, la campagne vise la réduction des excédents de la CNSA. Le secteur espère que l’objectif sera atteint grâce à une meilleure consommation. Non à de nouveaux débasages...
|
|
Magazine
Piloter
28/06/2010 - ...
. Mais la CGT précise qu'il ne s'agit pas d'un cadeau patronal : « L'excédent du régime (entre 13 et 15 %) résulte d'un bon suivi de cotisations. Les organisations syndicales de salariés sont restées unies...
|