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1147 résultats pour votre recherche "Agences régionales de santé"


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Autonomie - Être prêt pour 2030

13/10/2021 - ... un financement spécifique de l’agence régionale de santé (ARS) pour inciter à la coordination entre les prestations d’aide et de soins. Au plus tard en 2025, les catégories existantes de services seraient ainsi...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Addictologie - Des moyens en progression pour 2013

24/09/2013 - ... aux agences régionales de santé (ARS), avant le 30 avril 2014, leurs rapports d’activité accompagnés de leurs comptes administratifs. Les formulaires portant sur l’année 2013 sont mis à leur disposition...

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Aide à domicile - Les règles du fonds de restructuration 2014

21/05/2014 - ... Les services d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad) avaient jusqu’à début juin pour faire parvenir aux agences régionales de santé (ARS) leur dossier de demande, au titre du troisième fonds...

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Reportage - Se coordonner pour mener les jeunes vers l’âge adulte

02/06/2021 - ... un appel à projets de l’agence régionale de santé (ARS), l’association Enfance et Pluriel (gestionnaire notamment de l’IME de Seuilly) et la Fondation Léopold Bellan (dont fait partie l’Esat de Chinon...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Perte d'autonomie - Une définition réglementaire du public accueilli en Ehpa(d)

03/06/2016 - ... du conseil départemental et, le cas échéant, des services de l’agence régionale de santé (ARS) et du propriétaire de la structure : l’effectif des résidents relevant respectivement des GIR 1 à 3...

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Campagne budgétaire des Esat - Priorité aux parcours sans rupture

17/06/2015 - ... des établissements et services d’aide par le travail (Esat). Les agences régionales de santé (ARS) sont invitées à réaliser un état des lieux préalable de l’offre et à promouvoir les contrats pluriannuels d’objectifs...

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Gestion et finances - Décrocher une aide à l’investissement

06/06/2018 - ... 71,2 millions d’euros qui seront versés au secteur des personnes âgées et 50,4 millions à celui du handicap. Ces fonds sont délégués aux agences régionales de santé (ARS) chargées d’instruire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

LFSS 2017 - Fonds d'appui au secteur de l'aide à domicile : mode d'emploi

13/01/2017 - ... ), de solliciter une aide à la restructuration. En ce sens, ils doivent adresser un dossier complet à leur agence régionale de santé (ARS) au plus tard le 29 avril 2017. Pour sa part, la CNSA doit répartir...

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Veille juridique

Prévention des infections - Assouplissement dans l’élaboration du document d’analyse des risques

25/05/2012 - ... de ce programme, « des sessions départementales ou régionales de sensibilisation seront organisées par les agences régionales de santé », précise l’administration. ...

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Aide à domicile : des métiers bientôt revalorisés ?

21/05/2020 - ... . « La crise montre que le périmètre géographique des Agences régionales de santé (ARS) est bien trop grand pour les spécificités des territoires. Et il y a aussi une notion de responsabilité. Les élus...