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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Relayage - Des ajustements encore à opérer

17/11/2021 - ... le sens de l’amendement gouvernemental au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), adopté le 22 octobre à l'Assemblée [2]. Car pour les pouvoirs publics, l’enjeu est grand, conformément...

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Loi Santé - Déclinaisons en cours

24/08/2016 - ... de l’état sanitaire du territoire et la lutte contre les inégalités sociales et territoriales de santé (dont celles liées à l’accès à la prévention et à l’accompagnement médico-social). Avec lui, un schéma...

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Nouvelles technologies - Quel meilleur support pour archiver ses données ?

04/01/2017 - ... ou les bandes magnétiques. Tout dépend du volume à stocker et du besoin de consultation. Les établissements et services sociaux et médico-sociaux sont soumis à des obligations de conservation de documents, dont...
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Administratif et juridique - Anticiper le reclassement d’un agent territorial

05/06/2019 - ... politique de reclassement. C’est ce que permet cette nouvelle période de préparation au reclassement (PPR) », se félicite Frédéric Bodo, responsable du pôle Politiques sociales de l’Union nationale...
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Tribune - « Foyers de l’enfance, les idiots utiles du système? »

04/09/2019 - ... familiaux… Il  est confié au foyer parce qu’il y a eu la crise de trop, la parole de trop, celles qui conduisent les services sociaux ou l’autorité judiciaire à décider du retrait de l’enfant...

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Versement transport - Une solution... temporaire

17/12/2014 - ... . Conséquence de ce vote, soufflé par Matignon ? Le retour au statu quo ex ante, sur la base des propositions du rapport de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) [2]. Une satisfaction partagée...

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GRH - Le covoiturage, chacun y trouve son compte

04/03/2015 - ... par les transports en commun) ; soit en l’organisant si les déplacements sont fréquents du fait même de l’activité. Depuis 2008, dans une démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE), l’Association...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

LFSS 2017 - Les Caarud peuvent délivrer certains médicaments à leurs usagers

15/05/2017 - ... dans des conditions détaillées par un décret et un arrêté. Textes pris en application de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2017. Convention d'approvisionnement en médicaments La liste - très...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi de finances rectificative 2013 - Des crédits supplémentaires pour l’emploi et l’hébergement

18/11/2013 - ... seront également réalisées. Les programmes « Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins » et « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » sont notamment concernés à hauteur respectivement de 65...

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Fiche pratique - Médecine du travail : les nouvelles obligations

07/06/2012 - ... associatifs de l’action sociale et santé (Syneas). Mieux vaut proposer des personnes qui assurent des postes dans la sécurité, par exemple les responsables qualité, sécurité ou environnement. » De plus...
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