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Piloter
03/07/2024 - ...
cognitif et moteur, à partir de six ans. À l’intérieur, l’accueil se fait sous un arbre-totem invitant à pénétrer dans un nouvel univers. À l’étage, des dalles lumineuses au plafond évoquent le ciel...
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Magazine
Gérer
15/06/2022 - ...
Concrétisé par la loi dite 3DS, le plan de transformation des établissements et services d’aide par le travail (Esat), dont les tarifs plafonds 2022 sont publiés [1], s’enclenche. Au 31 juillet...
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22/02/2018 - ...
présentés proposent d’utiliser deux leviers : la fixation de tarifs plafonds établis sur la base de l’étude nationale de coûts (ENC) 2016 et la contraction générale des dotations discutées dans le cadre...
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23/02/2012 - ...
Arrêté du 6 février 2012 : exclut de la convergence tarifaire les Ehpad dont la coupe Pathos n'a pas été validée. Pour les établissements dits "pathossifiés", le mécanisme des tarifs plafonds...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/08/2016 - ...
€ (pour la réhabilitation d'un bâtiment). Tarifs plafonds L'ultime arrêté (NOR : AFSA1619922A) fixe les différents tarifs plafonds applicables aux Esat en 2016. Comme annoncé par la DGCS, ces tarifs bénéficient d'une...
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11/09/2014 - ...
Une exécution immédiate de l’annulation de l’arrêté fixant les tarifs plafonds 2012 et le lancement d’une réflexion sur les modalités de financement des Esat. C’est, à en croire dix organisations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/05/2017 - ...
progressivement se substituer aux conventions tripartites pluriannuelles (CTP) que doivent conclure les Ehpad. Comme pour les anciens tarifs plafonds, seuls les montants applicables aux Ehpad sous tarif soins...
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Magazine
Piloter
16/09/2020 - ...
« surdotées » au regard des tarifs plafonds [5]. Celles-ci percevront des dotations identiques à l'an passé. « Seules les charges nettes 2019 sont reconduites, pas les crédits non reproductibles alloués en 2019...
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Gérer
22/05/2019 - ...
, insertion (AHI) est lancée, et avec elle la poursuite de l'application des tarifs plafonds aux centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS). Comme l'an passé, les crédits alloués sont donc en baisse...
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11/05/2017 - ...
choisie ( tarif partiel ou global) et de la présence d'une pharmacie à usage intérieur (PUI). En outre, le taux revalorisant les produits 2016 de la tarification afférents aux soins est fixé à 1,02...
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