conditions de travail
01/09/2021 00:30:00 -
Coauteure de l’ouvrage Le prix du travail bien fait [1], la psychologue du travail Mylène Zittoun dé...... du travail. Là où le travail et les conditions de sa réalisation, avec les aléas et les imprévus auxquels elle expose, ne sont plus discutés, il y a le risque de voir le ressentiment grandir et les querelles
07/04/2020 12:00:00 -
Quelles solutions pour les employeurs du secteur social et médico-social qui ont besoin de renfort e...... ou administratives de droit commun. Les employeurs peuvent aussi recourir unilatéralement à un changement des conditions de travail en revoyant l’affectation de certains personnels à des tâches relevant
17/08/2018 12:00:00 -
Les Ehpad et établissements médico-sociaux pour personnes handicapées seront encouragés par les agen......Les Ehpad et établissements médico-sociaux pour personnes handicapées seront encouragés par les agences régionales de santé (ARS) à développer des démarches de qualité de vie au travail (QVT
29/05/2017 12:00:00 -
La Cour de cassation a approuvé le licenciement pour faute grave du médecin coordonnateur d'un Ehpad......La Cour de cassation a approuvé le licenciement pour faute grave du médecin coordonnateur d'un Ehpad ayant dénoncé les conditions de travail du personnel de l'établissement qu'il estimait mauvaises
16/03/2017 00:00:00 -
Le 9 mars, la commission des conditions de travail des directeurs de la fonction publique hospitali...... Le 9 mars, la commission des conditions de travail des directeurs de la fonction publique hospitalière a finalisé la rédaction de la charte de l’éthique et de la responsabilité, inscrite à
01/02/2023 01:00:00 -
Dans l’attente de la publication des décrets d’application, tour d’horizon des principales dispositi...... du 21 décembre 2022 portant mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein-emploi. Adoptée le 17 novembre par le Parlement et validée par le Conseil constitutionnel
12/04/2016 12:00:00 -
Amendes administratives, transactions pénales, protection des jeunes... : le second volet de la réfo......Amendes administratives, transactions pénales, protection des jeunes... : le second volet de la réforme de l'inspection du travail, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2016, accroît les pouvoirs
03/02/2016 00:00:00 -
Pénibilité, troubles psychosociaux, absentéisme… Pour corriger et prévenir les effets d’environnemen...... du fonds pour l’amélioration des conditions de travail (Fact). Dont les modalités viennent d’être rénovées. Comme son nom l’indique, le fonds pour l'amélioration des conditions de travail (Fact) a vocation à
30/11/2022 01:00:00 -
Aides à domicile, auxiliaires de vie, soignants… Le secteur social et médico-social emploie bon nomb....... Nombreux aussi sont ses détracteurs qui dénoncent des conditions de travail précaires, le travail à temps partiel étant parfois plus « subi » que « choisi ». Il n’en reste pas moins que les contraintes
28/12/2022 01:00:00 -
Dans la pratique, faire appel à un professionnel intérimaire revient à peu près au même qu’employer ...... de l’entreprise de travail temporaire qui fait le lien entre les parties prenantes. L’intérim se rapproche à de nombreux égards du recours au contrat de travail à durée déterminée (CDD). La différence majeure
28/09/2022 01:00:00 -
Il incombe aux employeurs, responsables de la sécurité de leurs salariés, de mettre en œuvre une pol...... des conditions de travail (Anact) ou la Carsat. Il peut aussi être bienvenu de rédiger une charte de prévention, tout en étant conscient que celle-ci ne revêt pas de valeur juridique. « On peut aussi relayer
01/06/2022 01:00:00 -
Les mesures issues de la loi dite Santé au travail sont entrées en vigueur le 31 mars 2022. Objectif...... pour toutes les entreprises en présence de toute décision d’aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail, ou lorsqu’une information supplémentaire
23/09/2015 00:00:00 -
Contraintes organisationnelles mettant en difficulté l’encadrement, charge de travail forte, invest...... en septembre, relaie la CFDT. Objectifs ? Réduire l’absentéisme, améliorer les conditions de travail et la prévention des risques professionnels.
28/05/2015 00:00:00 -
Une commission consacrée aux conditions d'exercice des directeurs de l'hospitalière verra-t-elle le...... Une commission consacrée aux conditions d'exercice des directeurs de l'hospitalière verra-t-elle le jour ? Étudié dans le cadre de réunions animées par la DGOS en mai, le projet doit être soumis à
02/09/2022 01:00:00 -
La Cour de cassation rappelle régulièrement aux employeurs qu’ils doivent garantir la liberté d’expr......La Cour de cassation rappelle régulièrement aux employeurs qu’ils doivent garantir la liberté d’expression de leurs cadres. À condition, bien sûr, que ces derniers ne dérogent pas à leurs obligations
04/05/2022 01:00:00 -
Si un employeur ne peut sanctionner, sauf exceptions précises, des salariés qui auraient des relatio...... afin de parvenir au juste équilibre entre le respect des libertés individuelles et la mise en place de conditions de travail et d’accueil adaptées et sécurisées. [1] TA Poitiers, 22 novembre 2012
04/05/2022 01:00:00 -
La Porte-du-Der (Haute-Marne). Consignes en cas d’incendie, secourisme, protection des données infor...... pour former ses salariés à la sécurité au travail. Et pas n’importe lequel : un « escape game » qui ne se gagne qu’en misant sur l’intelligence collective. « Vite, vite, suivez l'issue de secours
02/03/2022 00:30:00 -
La loi du 2 août 2021 vise à renforcer la prévention en santé au travail, notamment la prévention pr...... dans les mœurs de tous les établissements. En 2016, selon l’enquête « Conditions de travail-Risques psychosociaux » de la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) [3], seuls
30/03/2022 00:30:00 -
Contrats de travail, conventions collectives et accords d’entreprise… Le transfert d’entreprise est ...... », ou qu'elle « entraîne une détérioration des conditions de travail [du salarié] », ou encore qu'elle « porte atteinte au maintien [des] droits [de celui-ci] garantis par la directive »[6]. Ni la CJUE, ni la Cour
20/04/2022 00:00:00 -
Issu d'un cycle de discussions ouvert en janvier 2020, le premier plan 2022-2025 sur la santé au tr...... et le pilotage, prioriser la prévention primaire, favoriser la qualité de vie et des conditions de travail, prévenir la désinsertion professionnelle, renforcer et améliorer le système d’acteurs : tels