dgs
16/10/2025 00:00:00 -
L'importance et les règles de maintenance des défibrillateurs automatisés externes (DAE) sont rappe...... accueillir jusqu’à 300 personnes et plus, de même que les structures d'accueil pour personnes âgées et handicapées. Note d’information n° DGS/PP3/2025/121 du 3 octobre 2025
04/12/2025 00:00:00 -
Les premiers projets territoriaux de santé mentale (PTSM) arrivant à échéance, l’heure est à la con....../DGS/SP4/DGCS/SD3B/DMSMP/2025/129 du 1er décembre 2025
28/08/2025 00:00:00 -
+ 0,92 %. C’est, avant mesures nouvelles, le taux d’évolution des moyens alloués pour 2025 aux étab...... du développement des appartements de coordination thérapeutique (2,2 millions) et le renforcement des structures d’addictologie (8,8 millions). Instruction n° DGCS/SD5B/SD1B/DSS/SD1A/DGS/SP2/SP3/2025/71 du 7 août
05/06/2025 00:00:00 -
Le cadre de la contractualisation en protection de l’enfance est détaillé pour la période 2025-2027...... obligatoires pour les départements. Les collectivités ont jusqu’au 15 juillet pour communiquer leur projet de contrat pour bénéficier du versement des crédits prévus pour 2025. Instruction n° DGCS/SD2B/DGS/SP1
09/01/2025 00:00:00 -
À compter du 1er trimestre 2025, la vaccination contre le papillomavirus est proposée gratuitement ...... en annexes). Instruction interministérielle n° DGS/SP/MVI/DGCS/SD3/2024/183 du 3 décembre 2024
22/04/2010 00:00:00 -
Conformément à l'injonction du Conseil d'État (1), le décret créant le fonds national de financemen...
05/09/2024 00:00:00 -
Toujours pas de contractualisation pluriannuelle pour la protection de l'enfance. Les plans d'actio....... Date de rendu des contrats signés : 15 décembre au plus tard. Instruction n° DGCS/SD2B/DGS/SP1/2024/72 du 14 août 2024
29/02/2024 00:00:00 -
Afin de mettre en place une offre en santé sexuelle (prise en charge gynécologique et information à...... les interventions directes auprès des usagers mais aussi la sensibilisation, l’information et la formation des professionnels. Note n° DGS/SP2/2024/27 du 16 février 2024
21/12/2023 00:00:00 -
Le déploiement de la feuille route Santé mentale, engagée en 2018 et complétée en 2021, se poursuit...... des informations déjà communiquées en septembre. Instruction n° DMSMP/SGMCAS/Pôle Santé-ARS/DGS/SP4/DGOS/R4/DGCS/SD3B/DSS/1A/2023/179 du 28 novembre 2023
21/09/2023 00:00:00 -
La promotion de la santé fera l’objet d’une orientation prioritaire de la feuille de route sur la s....... Instruction interministérielle n° DGS/SP/DGOS/R4/DAP/DPJJ/2023/97 du 7 septembre 2023
15/12/2022 00:00:00 -
Les directions générales de la Santé (DGS) et de la Cohésion sociale (DGCS) diffusent, à l’intentio...... Les directions générales de la Santé (DGS) et de la Cohésion sociale (DGCS) diffusent, à l’intention des Ehpad, un guide d’aide à l’élaboration d’un plan global de gestion des risques pour faire
02/11/2023 00:00:00 -
En 2023, l'objectif de dépenses pour les établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueilla......, avec des coûts à la place réévalués. Instruction n° DGCS/SD1B/SD5B/DGS/SP2/SP3/DSS/SD1A/2023/170 du 23 octobre 2023
19/01/2023 00:00:00 -
Les pouvoirs publics mettent à jour le traditionnel guide national de prévention et de gestion des ...... d’information interministérielle n° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/ DIHAL/2022/279 du 15 décembre 2022
01/12/2022 00:00:00 -
Les pouvoirs publics diffusent un guide de bonnes pratiques portant sur la première évaluation des ...... relatives au consentement du jeune et au partage d’informations entre les intervenants. Note d’information interministérielle n° DGS/SP1/DGCS/SD2B/DGOS/R4/DSS/2A/ 2022/209 du 18 novembre 2022
01/12/2022 00:00:00 -
La seconde phase de la campagne budgétaire 2022 des établissements et services médico-sociaux (ESMS...... interministérielle n° DGCS/5B/DGS/SP3/DSS/1A/2022/245 du 2 novembre 2022
01/06/2023 00:00:00 -
Cette année, la contractualisation en prévention et protection de l’enfance prend la forme d’un "ex...... être apporté à des projets expérimentaux ou répondant à une vulnérabilité spécifique du territoire. Instruction n° DGS/SP1/DGCS/SD2B/2023/36 du 25 avril 2023
06/01/2022 00:00:00 -
Le guide national relatif à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux ...... et d’hébergement, services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO)... Instruction n°DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/DIHAL/2021/224 du 4 novembre 2021
19/05/2022 00:00:00 -
Pour faciliter le parcours de soins des usagers de crack souhaitant quitter leur environnement marq...... des bénéficiaires et des structures concernées. Les modalités de l'essentielle collaboration entre les établissements qui orientent les patients et ceux chargés de leur accueil sont détaillées. Instruction n° DGS/SP3
17/03/2022 00:00:00 -
Le périmètre, le cadre et le calendrier de négociation de la contractualisation prévue par la Strat...... et de la disponibilité effective de crédits. Pour ceux s'y attelant cette année, les engagements réciproques seront formalisés pour 2022-2024. Instruction n° DGCS/SD2B/DGS/SP1/2022/61 du 18 février 2022
28/11/2019 00:00:00 -
L’administration revient sur les actions de prévention et de contrôle que doivent mettre en œuvre l......" de la vaccination des professionnels et indique qu’une expérimentation est menée en Île-de-France et en Normandie pour accroître le niveau de couverture. Instruction n° DGS/SP1/VSS/DGOS/PF2/DGCS/MSP/2019/185 du 7