dénomination
12/01/2024 12:00:00 -
Peut-on parler des métiers de l’autonomie pour l’accompagnement des publics extrêmement dépendants ?...... des « métiers de l’autonomie ». Voilà qui sonne bien, qui fait à la mode, très main-stream, « AutoD », liberté d’agir, défense des droits, société inclusive…. Et en effet, cette dénomination correspond bien à
15/02/2023 01:00:00 -
Quelles suites seront données au rapport de l’Inspection générale des affaires sociale sur l’inserti...... terme ? A. R. De peser, en s’accordant sur le plus petit dénominateur commun - que nous espérons le plus grand possible : quelles actions demain ? quelle vision politique ensemble ? L’idée
01/03/2023 01:00:00 -
De l’intégration à l’inclusion : une évolution lente mais louable du vocabulaire des politiques publ......, le changement de dénomination en 2013, au sein de feu l’Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, de sa section « exclusion » en section
27/10/2021 00:30:00 -
Militante historique de la lutte contre les violences faites aux femmes et actuellement coprésidente...... dans le salariat. Le premier accueil pour « femmes battues » – la dénomination de l’époque – est créé en 1978 à Clichy-sur-Seine avec le centre Flora Tristan, tandis que la première campagne télévisée sur le sujet
27/02/2018 11:41:56 -
Le prix de journée est le résultat d’une division dans laquelle le numérateur représente l’ensemble ......Le prix de journée est le résultat d’une division dans laquelle le numérateur représente l’ensemble des coûts pris en charge par le financeur pendant l’année, et le dénominateur correspond au nombre
14/09/2022 01:00:00 -
Il y a deux ans, les missions et conditions d’organisation des structures de la réadaptation profess...... matérialisé par le changement de dénomination : exit les vénérables centres professionnels d'orientation (CPO) et de réadaptation professionnelle (CRP), place aux établissements et services de préorientation
02/10/2014 00:00:00 -
Décret n° 2014-1061 du 17 septembre 2014 : précise, en application de la loi relative à la consomma...... Décret n° 2014-1061 du 17 septembre 2014 : précise, en application de la loi relative à la consommation, les indications précontractuelles (dénomination sociale, modalités de paiement
03/02/2021 00:30:00 -
Les entreprises sociales inclusives, celles de l’IAE en tête, font aujourd’hui figures de fantassins......, promet Brigitte Klinkert, ministre déléguée chargée de l’Insertion. Que recouvre la dénomination « entreprises inclusives », de plus en plus utilisée par les pouvoirs publics ? Brigitte Klinkert
27/09/2018 15:41:00 -
Le réceptionnaire, qu’il soit économe, responsable de cuisine ou agent devra, au moment de la récept......, dénomination des denrées...) ;la température d’un produit ;les dates de péremption selon les exigences posées et le menu correspondant ;la présence de l’agrément CE.La mesure de la température des denrées
27/09/2018 12:39:10 -
Selon la taille de l’effectif employé (plus ou moins de 11 salariés depuis la déclaration 2017), le ......, de dénomination. De plus, elles seraient à l’avenir constituées d’éléments financiers nouveaux tels que le développement des compétences, le financement du conseil en évolution professionnelle, le financement
15/03/2018 12:00:00 -
La jurisprudence française en matière de gestion des données à caractère privé a été confirmée par l......La jurisprudence française en matière de gestion des données à caractère privé a été confirmée par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) : la dénomination "données personnelles" attribuée à
27/09/2018 15:41:00 -
Modalités de la traçabilitéLa note de service DGAL/SDRRCC/SDSSA n° 2005-8205 du 17 août 2005 porte s...... lors de produits non préemballés.L’industriel qui livre la restauration collective doit préciser un certain nombre d’informations sur l’emballage extérieur de la denrée alimentaire : dénomination, durée
20/09/2012 12:00:00 -
Dans une lettre du 6 septembre 2012, la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav) précise que ...... qui ne s’applique pas aux situations antérieures à la loi pour lesquelles toute activité exercée au sein d’un établissement d’aide par le travail, quelles qu’en soit la nature et la dénomination (Esat, CAT, atelier
18/11/2016 12:00:00 -
La répartition des 25 millions d'euros du fonds de restructuration des services d'aide et d'accompag....... Cet ajustement vient d'être opéré par l'instruction du 4 novembre qui tient par ailleurs compte de la nouvelle dénomination des ARS suite au changement de nom de certaines régions. Crédits additionnels
01/01/2021 00:30:00 -
Écarter de la réflexion les notions de risque et de danger en protection de l’enfance ne permet pas ...... « incasables ». D’ailleurs, la réelle dénomination de ce public ne serait-elle pas en définitive, celle d’adolescents « en situation de haut risque et de grand danger » ? Les professionnels gèrent
27/09/2018 12:39:10 -
Les dépenses, à l’exception de celles relatives au financement direct d’actions de formation notamme...... décembre 2020, la collecte serait assurée par les opérateurs de compétences, nouvelle dénomination donnée par la loi aux organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA).
31/05/2016 12:00:00 -
La résiliation du contrat de séjour en établissement d'hébergement pour personnes âgées, dépendantes...... dans un Ehpad ou une petite unité de vie (PUV) ; 8 jours dans un autre établissement social ou médico-social pour personnes âgées, notamment une "résidence autonomie" (nouvelle dénomination des logements-foyers
25/04/2017 12:00:00 -
Les structures dont l’objet est d’informer les jeunes peuvent solliciter une nouvelle labellisation ....... Les structures qui, le 22 avril 2017, utilisent la dénomination « Information Jeunesse » doivent solliciter le label « Information Jeunesse » dans un délai fixé à 1 an lorsqu'elles exercent une activité à
06/05/2015 00:00:00 -
En cas de sanction disciplinaire, les faits fautifs doivent être imputables de manière certaine au s...... du salarié. En revanche, si leur dénomination ne laisse aucun doute sur leur caractère personnel (« perso », « privé »…), il ne peut y accéder qu’en présence du collaborateur (sauf risque ou événement
19/11/2014 00:00:00 -
Dans le droit fil de l’ordonnance du 26 septembre dernier [1] sur la mise en accessibilité des étab...... déposer d'ici le 27 septembre 2015, est détaillé par décret. Ils doivent notamment comporter la dénomination et la catégorie d'établissement, la nature des travaux à réaliser, leur programmation