code de la route
05/02/2014 00:00:00 -
L’Isle-Adam (Val-d’Oise). Le Centre d’habitat a formé une dizaine de résidants handicapés à la condu......, qui a acquis un véhicule sans permis et organisé les cours de code et de conduite pour une dizaine d’entre eux. Un projet bien maîtrisé « Rendre visite à sa famille, aller au cinéma, chez le médecin
02/05/2016 12:00:00 -
Dévoilée dans ses grandes lignes début février, la troisième convention d'objectifs et de gestion (C....... Le cap est fixé jusqu'en 2019. Imposée par la législation (article L. 14-10-1, II, du code de l'action sociale et des familles), la dernière convention d'objectifs et de gestion (COG) conclue entre la CNSA
01/10/2025 00:00:00 -
Selon la gravité des évènements indésirables et des dysfonctionnements constatés dans les établissem......) Cadre légal Selon l’article L. 331-8-1 du Code de l’action sociale et des familles (CASF), les établissements et services, comme les lieux de vie et d’accueil, doivent informer sans délai les autorités
05/03/2025 00:00:00 -
Les nouvelles technologies investissent désormais le secteur du bionettoyage via des outils connecté...... au long cours. Une panoplie d’accessoires connectés Les informations centralisées sont répercutées sur les outils mobiles des personnels. « Ceux-ci ont accès à une feuille de route intégrant tous
11/05/2023 00:00:00 -
Introduire une nouvelle définition des résidences autonomie dans le Code de l’action sociale, élarg...... Introduire une nouvelle définition des résidences autonomie dans le Code de l’action sociale, élargir le périmètre et le montant consacré au forfait autonomie... Telles sont quelques-unes
01/09/2025 00:00:00 -
Quels que soient leurs parcours et leur secteur d’activité, tous les cadres de direction fraîchement...... le nouveau directeur de sa feuille de route », détaille Béatrice Riccardi, sa directrice des ressources humaines (DRH). « Si l’on peut, il est bienvenu de visiter le ou les établissements concernés
04/12/2024 00:00:00 -
Les déchets d'activités de soins à risque infectieux (Dasri) nécessitent une gestion rigoureuse et u...... pour améliorer le tri Selon l’article R. 1335-1 du Code de la santé publique, doivent être traités comme des Dasri tous les objets ayant été directement en contact avec le foyer d’une infection, c’est-à-dire
05/02/2025 00:00:00 -
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Comment faire comprendre les enjeux de l’évaluation de la qualit...... Hafida à Ilhan, pendant que Loreta et Delphine lui montrent comment flasher le QR code présent sur chaque carte pour accéder aux contenus explicatifs – une vidéo en langue des signes, une autre en langue
23/09/2021 00:00:00 -
Sans surprise, le projet de loi de finances (PLF) pour 2022, présenté le 22 septembre par le gouver...... dans l’emploi des personnes handicapés (stabilité des crédits). La hausse de 8 % du budget de la mission Justice doit permettre d’accompagner la mise en œuvre du nouveau Code de la justice pénale des mineurs (+45
25/01/2024 11:22:00 -
La Protection judiciaire de la jeunesse a un devoir d’exemplarité, explique sa directrice Caroline N...... de travail des professionnels, priorités de la nouvelle feuille de route de l’institution. Pourquoi avoir tenu, mi-décembre, à clarifier dans une note le cap de la Direction de la Protection judiciaire
12/10/2022 01:00:00 -
Après le Comité interministériel du handicap (CIH) du 6 octobre, Céline Poulet, sa secrétaire généra...... », la santé, l’emploi. Objectif : arriver avec des propositions nouvelles permettant au président de la République de délivrer sa feuille de route lors de la CNH. Une nouvelle stratégie pour les aidants
22/12/2016 00:00:00 -
Dès le 1er janvier, lorsqu'une infraction au Code de la route sera commise par un salarié avec un v...... Dès le 1er janvier, lorsqu'une infraction au Code de la route sera commise par un salarié avec un véhicule de l'entreprise, l'employeur devra fournir son identité et son adresse. Une déclaration
04/09/2024 00:00:00 -
Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis). Le département expérimente de nouvelles structures visant à facili...... des émotions, du code de la route, du sport et de la motivation, ou encore de l’organisation de la vie quotidienne. Certains s’inscrivent et ne viennent pas, d’autres deviennent des habitués. Lui comme
05/05/2021 00:30:00 -
À l’heure où le programme ESMS [1] numérique est entré en phase opérationnelle, il est indispensable...... pas de situation dans lesquelles la feuille de route du SI s’écrit sur un terrain vierge. Malheureusement, pourrait-on dire, car les réalités d’une structure sont toujours complexes et le projet doit les intégrer
06/12/2024 01:00:00 -
CATÉGORIE INNOVATIONS MANAGÉRIALES ET NOUVELLES GOUVERNANCES PRIX Résidence Les Mouettes (Les Amiti...... via un QR Code, avec des versions en Falc, LSF, LPC, audio. Une version braille est en développement. J’éval peut être utilisé dans les structures pour adultes ou enfants en situation de handicap
21/10/2015 00:00:00 -
Sur la feuille de route de la conférence sociale du 19 octobre ? L’extension en 2016 de la garantie...... Sur la feuille de route de la conférence sociale du 19 octobre ? L’extension en 2016 de la garantie jeunes aux territoires volontaires, le développement du plan de lutte contre le chômage de longue
30/03/2022 00:30:00 -
Pas-de-Calais. L’association Caravane propose des cours de code et de conduite à des personnes en di......Pas-de-Calais. L’association Caravane propose des cours de code et de conduite à des personnes en difficulté d’insertion pour qui le permis représente un sésame pour l’emploi. Originalité
21/03/2017 12:00:00 -
Depuis le 15 mars, le permis de conduire de la catégorie B peut être financé par le compte personnel...... et respectant certains critères de qualité (un label devrait voir le jour d'ici le 1er janvier 2018). Modes de financement En ce qui concerne le code de la route, les frais de préparation sont pris en charge
14/03/2017 12:00:00 -
Dans un arrêt du 9 mars 2017, la Cour de cassation considère que la prise en charge, par l’employeu...... Dans un arrêt du 9 mars 2017, la Cour de cassation considère que la prise en charge, par l’employeur, des amendes réprimant une contravention au code de la route commise par un salarié
21/03/2018 00:00:00 -
Nos recommandations pour la future feuille de route de l’économie sociale et solidaire (ESS) doivent......Nos recommandations pour la future feuille de route de l’économie sociale et solidaire (ESS) doivent être reprises dans le projet de loi en faveur des entreprises (Pacte), milite l’union