locataire
05/05/2010 00:00:00 -
Que ce soit pour s'agrandir ou aménager de nouveaux sites pour leurs structures, les organismes gest...... de financement.
Vaut-il mieux être locataire ou propriétaire des locaux dans lesquels les établissements et services sont installés ? Rares sont les associations gestionnaires qui ne se sont pas posé la question
07/11/2012 00:00:00 -
Bail, TVA, redevances, charges d’entretien… Les gestionnaires de structures installées dans des prop...... et meublés par le gestionnaire locataire devront être considérés comme nus. À noter. Un cas particulier doit être mentionné : celui de l’option prévue à l’article 260.2 du CGI. Qui permet en effet de soumettre
17/09/2026 00:00:00 -
"Démocratique, démographique, économique, environnementale… Cette rentrée est indéniablement celle ....... Pour le prochain locataire de l’Élysée, l’union a livré une feuille de route pour un quinquennat réussi, appelant à "une France solidaire pour une France forte". "La solidarité est une perspective essentielle
01/07/2026 00:00:00 -
Orgères (Ille-et-Vilaine). Au sud de Rennes, le Village d’Assia accueille des personnes âgées ou han...... », souligne Isabelle Clément, cheffe de projet Handicap et vieillissement chez Archipel Habitat, office public de l’habitat de Rennes métropole, maître d’ouvrage du projet et bailleur social. Les locataires
30/09/2026 00:00:00 -
Pour renforcer la démocratie participative et la citoyenneté des bénéficiaires, l’association L’Étap...... de mettre en place la participation des locataires aux différents dispositifs, en particulier dans les quartiers prioritaires, indique-t-il. Intégrer le pouvoir d’agir des personnes accompagnées, leur donner
02/07/2025 00:00:00 -
Lorsqu’une association trouve un local ou des bâtiments, la signature du bail est une étape importan...... de départ anticipé ou des indemnités d’éviction dues par le propriétaire. « Un bail de neuf ans sécurise le locataire qui réalise des travaux d’aménagement, car il est suffisamment long et protecteur
11/01/2024 00:00:00 -
Alors que le nouveau Premier ministre, Gabriel Attal, va présenter son Gouvernement d’ici la fin de......, notamment sur le bien-vieillir ? Pas un mot du nouveau locataire de Matignon pour le grand âge, le handicap ou la protection de l’enfance lors de la passation de pouvoir, le 9 janvier. Chargé par le président
24/07/2023 00:00:00 -
Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). Depuis 2020, à la résidence autonomie Ambroise-Croizat gérée par le...... dans leur appartement. On croise bien sûr des seniors mais aussi des locataires plus jeunes, comme Christophe, 38 ans, qui aime rappeler ses origines ch’tis, et Frédéric, 40 ans, qui affiche un look sportswear intégral
29/09/2022 00:00:00 -
Plus de 150 postes de coordinateurs et conseillers en transition énergétique et écologique en santé...... de consommation énergétique. Sont concernés les établissements publics et privés exploitant plus de 1 000 m2 de locaux tertiaires sur un même site, ce qu’ils en soient propriétaires ou locataires.
30/04/2026 00:00:00 -
Face à l’explosion des expulsions locatives, particulièrement marquée en Seine-Saint-Denis, la ville...... même bondi de 112 %. Et la loi Kasbarian-Bergé d’août 2023, dite « anti-squat », qui a réduit les possibilités d’obtenir en justice des délais de paiement pour les locataires en situation d’impayés
20/08/2025 00:00:00 -
Béguinage, colocation, accueil familial, résidences… Dans le champ de l’autonomie, les alternatives ...... %) et les Saad (2 %). 58 % de logements issus du parc social et 27 % du privé. 66 % des habitants sont locataires, 17 % colocataires et 16 % sous-locataires, mais seulement 0,3 % propriétaires.
29/03/2023 01:00:00 -
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). Inauguré début 2020, le Clos des Vignes accueille une cinquantaine d......Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). Inauguré début 2020, le Clos des Vignes accueille une cinquantaine de locataires : des seniors, des familles avec enfants ainsi que des travailleurs d’Esat. Porté
16/10/2025 00:00:00 -
Avec ses résultats probants, le Logement d’abord trace son chemin et prend un virage global en intég...... Logement. Nous ne le dirons jamais assez : notre parc comprend au moins 60 % de locataires salariés. Ce n’est pas du pro bono ! », insiste Kamel Senni, responsable du pôle Logement d’abord du réseau
02/04/2025 01:00:00 -
Maîtrisez-vous les ratios financiers analysés par les autorités tarifaires dans le cadre de l’état p...... présents dans l’EPRD. Par exemple, un établissement locataire de ses locaux aura besoin d’une CAF plus faible qu’un établissement propriétaire. Il est également important de se rappeler que la base du calcul
06/05/2020 00:00:00 -
Le centre d’hébergement et de réinsertion sociale hors les murs de l’association Visa, à Lille (Nord......Le centre d’hébergement et de réinsertion sociale hors les murs de l’association Visa, à Lille (Nord), permet à des personnes sans domicile de devenir locataires de droit commun, tout en bénéficiant
05/03/2025 00:00:00 -
Lomme-Capinghem (Nord). Sous la houlette de sa directrice, l’Ehpad Saint-François-de-Sales a mis en ....... Cet environnement est favorable pour nos locataires qui s’y sont parfaitement intégrés », se réjouit Amélie Hochart, l’affable directrice de l’Ehpad. Cette jeune quadra aux cheveux bruns et aux lunettes à monture
04/09/2024 00:00:00 -
Vos établissements et services sont-ils redevables de la taxe d’habitation ? Pour quels bâtiments ? ...... de propriétaire, de locataire ou à tout autre titre (tel qu’une occupation gratuite, par exemple, un commodat, etc.). Quels sont les locaux concernés ? - Un local de bureaux Une association doit payer la TH
02/02/2022 00:30:00 -
En septembre 2022, la plupart des structures devront communiquer leur consommation énergétique afin ...... donc de se pencher sur la problématique sans plus tarder. Les propriétaires comme les locataires Le décret concerne les établissements publics et privés exploitant plus de 1 000 m² de locaux tertiaires
01/04/2021 00:30:00 -
Metz. Permettre l’accès au logement des personnes atteintes de troubles psychiques après une hospita......, sorte de colocation entre patients avec la présence permanente de soignants, située dans le parc de l’hôpital. Il y est resté deux ans avant de se voir proposer un logement en diffus. Sous-locataire
27/02/2018 11:41:56 -
Quel lien entre entreprise et matériel utilisé ? Il s’agit de savoir quel est le lien juridique entr...... qu’elle l’a acheté (ou acquis par don ou legs), ou est-il la propriété de quelqu’un d’autre ? Et, dans ce cas, en est-elle locataire (sauf quelques rares cas de biens mis à disposition à titre gratuit, comme