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07/05/2025 - ...
être signée postérieurement à l’accord collectif l’ayant institué. Dès lors, en cas de révision de l’accord d’entreprise régissant les forfaits en jours, il faut envisager de négocier des avenants...
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Gérer
08/05/2024 - ...
de son projet, soit à un horizon de cinq ans », indique Jean-Claude Bernadat, formateur et évaluateur [2]. Une révision qui pourra passer par la création de commissions thématiques, sous l’égide d’un comité...
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07/05/2025 - ...
. Seul le scénario de l’aménagement est envisageable. Il visera a minima une sérieuse révision des contenus (privilégier les vecteurs réels des accompagnements, mettre en avant des critères d’efficience...
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Piloter
21/06/2017 - ...
recommandée par un récent rapport de l’Igas appelant à une révision des règles d’indemnisation afin de lutter contre les abus. ...
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Gérer
15/06/2022 - ...
accompagné, à l’issue de la convention d’appui. « Dans certains Esat, toute une méthodologie est déjà en place avec des stages en entreprise ou la révision du projet personnalisé. D’autres en sont loin et vont...
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Piloter
08/10/2012 - ...
Les partenaires sociaux européens ont désormais jusqu’au 31 décembre 2012 pour conclure leurs négociations sur la révision de la directive sur le temps de travail [1], entamées en novembre 2011...
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Piloter
19/02/2025 - ...
chargée de l’Enfance du Val-de-Marne, qui plaide pour une révision urgente de la législation. À ces fins, sa proposition de loi visant à instaurer des normes d’encadrement dans les établissements du secteur...
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Piloter
15/12/2021 - ...
. Cette question devra être réglée avec les futurs responsables nationaux. Autre proposition ? La révision des critères de représentativité du niveau multiprofessionnel, qui doit aujourd’hui couvrir au moins dix...
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Piloter
18/05/2016 - ...
. De quoi nourrir la révision du cahier des charges des Maia, prévue en 2017. ...
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01/01/2025 - ...
une clause de révision des tarifs en fonction de l’évolution des coûts. On pourra se référer à l’index trimestriel de la Fédération des entreprises de nettoyage. Enfin, en matière de reconduction, au terme...
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