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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/06/2016 - ...
" ; les seules créations de places en accueil de jour, hébergement temporaire et unités d'hébergement renforcé (UHR) consacrées aux malades d'Alzheimer ; les créations de places d'EHPAD par transformation...
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Veille juridique
21/03/2018 - ...
et d’accessibilité relevant de prescriptions légales, de création de pôles d’activités et de soins adaptés (PASA), les accueils de jour, les hébergements temporaires, les Esat, les services polyvalents d’aide...
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10/12/2015 - ...
de subsistance (AMS) (jusqu’ici versée aux personnes prises en charge par un centre d’accueil pour demandeur d’asile (Cada)) et l’allocation temporaire d’attente (ATA). Dans une récente note d’information...
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01/07/2015 - ...
ses recommandations et évoque : les opérations de modernisation des Ehpad habilités à l’aide sociale, les créations de places en accueil de jour, hébergement temporaire et unités d’hébergement renforcé (UHR...
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Veille juridique
16/01/2017 - ...
légales, de création de pôles d'activités et de soins adaptés (PASA), les accueils de jour, les hébergements temporaires, les d'études de faisabilité, les ESAT, les services polyvalents d'aide et de soins à...
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15/12/2016 - ...
pour le plan d'aide de comporter des aides destinées à permettre le répit des proches aidants. Il s'agira, selon l'offre disponible, d'un accueil de jour, d'un accueil de nuit, d'un hébergement temporaire, d'un...
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26/02/2015 - ...
, l’instruction relève notamment la nécessité de prendre en compte, dans l’élaboration des diagnostics territoriaux dit « à 360 ° » et dans les Plans départementaux d’action pour le logement et l’hébergement...
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04/07/2014 - ...
l’aide sociale ; Les créations de places en accueil de jour, hébergement temporaire et unités d’hébergement renforcé pour malades d’Alzheimer. Et, dans le champ du handicap : Les opérations...
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04/11/2015 - ...
des places supplémentaires de mise à l’abri, rebaptisées « places exceptionnelles et temporaires ». Le guide relève ainsi que « pour l’hébergement des sans-abris pendant la période hivernale, le recours...
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12/05/2017 - ...
des modes d'accueil possibles : à titre permanent, temporaire ou selon un mode séquentiel, à temps complet ou partiel, avec ou sans hébergement, en internat, semi-internat ou externat. Sur ce point...
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