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Directions.fr : Le site des directeurs et cadres du secteur social et médico social

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149 résultats pour votre recherche "circulaire"

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Direction[s] Clés
Veille juridique

Emploi - Contrats aidés en 2016 : premières orientations du ministère du travail

11/02/2016 - ... La traditionnelle circulaire de programmation des contrats aidés pour le premier semestre 2016 est enfin publiée ! La Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) détaille...
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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - L’administration détaille les nouvelles dispositions applicables aux directeurs fonctionnels

22/07/2013 - ... Présentation générale, mesures transitoires, conditions d’accès… une circulaire de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse fait le point sur les nouveaux emplois fonctionnels...
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Veille juridique

Demandeurs d’asile - Les étrangers en procédure Dublin II doivent bénéficier de l’ATA

17/05/2013 - ... Annulant en partie une circulaire du 3 novembre 2009, le Conseil d’Etat vient de juger que l’allocation temporaire d’attente (ATA) devait être versée aux demandeurs d’asile soumis au règlement Dublin...
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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - La nouvelle tarification par dotation globale des CEF détaillée

21/03/2013 - ... Depuis le 1er janvier 2013, les centres éducatifs se voient appliquer un nouveau mode de tarification : la dotation globale de financement. Une circulaire revient sur sa mise en œuvre. La direction...
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Veille juridique

Ehpad - Retour sur les missions du médecin coordonnateur

21/01/2013 - ... La direction générale de la cohésion sociale précise, dans une circulaire, le rôle du médecin coordonnateur dans les établissements pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). Le fonctionnement...
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Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Nouvelles modalités d’utilisation du compte épargne-temps

22/02/2013 - ... Le Ministère des affaires sociales et de la santé détaille, dans une circulaire, les nouvelles règles applicables au compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière. Une circulaire du 5...
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Veille juridique

Insertion professionnelle - 40 000 nouveaux contrats aidés financés dans le secteur non marchand d’ici fin 2012

19/11/2012 - ... l’emploi et à la formation professionnelle en détaille les modalités dans une circulaire. Pour lutter contre la montée du chômage, le gouvernement vient de permettre le financement de 40 000 nouveaux...
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Veille juridique

Modernisation des établissements - Précisions sur les mesures financées par le fond d’intervention régional

25/06/2012 - ... et expérimentations notamment dans le domaine de la continuité, de la performance et de la prévention. Dans une circulaire du 8 juin 2012 l’administration revient en particulier sur les « mesures d’amélioration...
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Veille juridique

Protection judiciaire de la jeunesse - Optimisation des moyens pour la campagne budgétaire 2015

03/06/2015 - ... stables » en raison d’un taux d’inflation « quasi nul ». Concernant les dépenses de personnel, la circulaire se penche sur une nouvelle source de frais, à savoir l’instauration d’un régime national...
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Veille juridique

Services tutélaires - Publication des orientations budgétaires 2015

02/06/2015 - ... ligne des instructions des années précédentes. La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) donne le ton dès l’introduction de sa circulaire budgétaire applicable aux services mandataires...