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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/10/2015 - ...
du plan Alzheimer 2008- 2012. Annoncé comme une priorité d’action du secteur « personnes âgées » par la circulaire budgétaire PA/PH 2015, le lancement du plan Maladies neurodégénératives s’effectuera...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/07/2014 - ...
Alzheimer » Ce compte vient en remplacement de celui intitulé « Expérimentation article 67 LFSS 2012 », sans fondement depuis l’abrogation de l’article par loi de financement de la sécurité sociale (LFSS...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/03/2015 - ...
prévu mi-avril. Issues du plan Alzheimer 2008- 2012, les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer (Maia) sont désormais inscrites dans le plan maladies neurodégénératives (mesure...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2013 - ...
également faire l’objet d’une « attention particulière ». Dans le secteur des personnes âgées, « l’accent sera mis sur la poursuite du déploiement des mesures médico-sociales du plan Alzheimer, notamment...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/10/2012 - ...
les plans Alzheimer ( 2008- 2012) et solidarité grand âge. 3200 places nouvelles en EHPAD, SSIAD, ou en accueil de jour et hébergement temporaire devraient ainsi être financées en 2013. Personnes handicapées...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/04/2014 - ...
de l’Ondam soins de ville ». l’achèvement du plan Alzheimer, par l’attribution de 28,7 millions d’euros. Evolution des dépenses Parmi les éléments d’évolution de l’objectif global des dépenses à décliner...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/08/2016 - ...
pour satisfaire à ces prescriptions... Pasa et UHR Le cadre juridique des Pasa et UHR - dispositifs d'accueil promus depuis le plan Alzheimer de 2008 - est par ailleurs sécurisé. La réglementation définit notamment...
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