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Magazine
Piloter
20/04/2022 - ...
qui pratiquent déjà ce type d’hébergement. » Quoi qu’il en coûte ? Face à l’urgence des premières semaines, difficile de prendre le temps de parler gros sous. À l’Anef 63, comme ailleurs, il a fallu puiser...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/08/2015 - ...
des charges déterminé par arrêté et obtenir l’avis conforme d’une commission mixte nationale. L’aide à l’accompagnement est par ailleurs réévaluée. À compter du 1er janvier 2016, la qualité de groupement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/02/2017 - ...
au niveau national que régional. Ainsi, il s'agit d'abord d'atteindre - tout en ne les dépassant pas - les objectifs quantitatifs d'emploi aidés notifiés. Par ailleurs, le cap doit être gardé...
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Magazine
Gérer
06/02/2019 - ...
, indique Éric Delisle. Par ailleurs, un logiciel gratuit et en open source (l’outil PIA) propose un canevas précis et didactique pour procéder à l’analyse. Il pourra être adapté par chaque structure...
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Gérer
19/08/2015 - ...
[2], qui créent des passerelles vers l’entreprise ordinaire », objecte Samuel Le Floch. Par ailleurs, le texte assouplit, pour le pouvoir adjudicateur, les modalités de recours au critère social...
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Magazine
Piloter
19/08/2015 - ...
et de moyens (CPOM) avec le département. Par ailleurs, durant une période transitoire de sept ans, tout nouvel opérateur pourrait solliciter le sésame, même en l’absence d’appel à projets. Double objectif...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/08/2014 - ...
par ailleurs s’engager dans leurs statuts à rechercher une utilité sociale et à encadrer la répartition de leurs bénéfices. Définition de l’utilité sociale Le texte fixe trois cas dans lesquels une entreprise...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/01/2017 - ...
est personnellement puni par l'amende prévue pour les contraventions de 4e classe (750 € maximum). Il doit par ailleurs payer l'amende due pour la contravention constatée. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/01/2017 - ...
le renouvellement [des autorisations] à l'issue de la période de 2 ans". Quid de la protection de l'enfance ? Par ailleurs, pour les structures qui accueillent simultanément des mineurs relevant de l’aide sociale à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/01/2017 - ...
de ces structures de l'État vers la CNSA à compter du 1er janvier 2017. Nouvelles opérations d'investissement L'arrêté innove par ailleurs en ajoutant, parmi la liste des dépenses éligibles au PAI : les travaux...
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