|
Direction[s] Clés
Veille juridique
17/10/2013 - ...
ou services gérés, conventionnés ou habilités par les services de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ). Par ailleurs, un deuxième décret, daté du même jour, actualise la liste des travaux interdits...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
01/07/2015 - ...
de faisabilité préalables et les opérations d’investissement reposant sur une vente en l’état de futur achèvement. Par ailleurs, les opérations envisagées doivent obligatoirement présenter un coût supérieur à 400...
|
|
Magazine
Piloter
02/01/2019 - ...
temporairement ou définitivement de leur famille. Un financement exceptionnel a par ailleurs été créé pour prendre en charge le nombre supplémentaire de jeunes confiés aux services de l’ASE...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
09/10/2013 - ...
de protection judiciaire de la jeunesse (ENPJJ), les formateurs, les agents non titulaires et les agents exerçant leurs fonctions en Corse et en Outre-mer. La circulaire publie par ailleurs, en annexe...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
10/03/2017 - ...
les objectifs du CPOM... et les moyens qui seront "proportionnés" à ces derniers. Les objectifs doivent à la fois être réalistes et précis, étant par ailleurs recommandé de distinguer des objectifs "finaux...
|
|
Magazine
Gérer
24/09/2013 - ...
-t-on à la Caisse. Quoi qu’il en soit, l’ensemble de ces documents seront toujours à envoyer par courrier ou courriel, en parallèle. Nouveaux documents types Par ailleurs, les modèles de présentation...
|
|
Magazine
Piloter
16/06/2021 - ...
, contre 60 % ailleurs. C’est pourquoi l’État a lancé des appels à candidatures auprès des collectivités en vue de construire trois nouveaux établissements en 2024 dans le Nord-Pas-de-Calais et dans le Grand...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/09/2013 - ...
de catégorie N1 devront par ailleurs s’équiper d’un système de stabilité des fauteuils et prévoir des aménagements intérieurs spécifiques. Ces dispositions entreront en vigueur à compter du 1er janvier 2014...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
15/04/2015 - ...
, de la nouvelle « politique de réduction des risques et des dommages » en direction des usagers de drogue. Il inscrit par ailleurs dans la loi les missions des CSAPA, à savoir l’« accompagnement médico-psycho...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
14/02/2017 - ...
par ailleurs l'objet de règles spécifiques en matière d'indemnisation des dommages qui en résultent (articles L. 1142-1 et s. du code de la santé publique). Attention : toutes les IAS ne doivent pas être...
|