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2046 résultats pour votre recherche "Evaluation"


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Refondation de l'hébergement - Les associations dans le doute

27/05/2010 - ... , avec Benoist Apparu,  secrétaire d'État au Logement. « Nous réclamons un véritable pilotage territorial dispositif, un budget 2010 au moins équivalent à celui de 2009 et une meilleure évaluation des besoins...

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Gérer

Travaux interdits aux mineurs - Une procédure de dérogation allégée

23/10/2013 - ... . » Outre la nécessité d’avoir procédé à l’évaluation des risques et à la mise en œuvre d’actions de prévention, l’encadrement du mineur doit être assuré durant l’exécution des travaux. Et un avis médical...

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Hygiène et sécurité - Préconisations pour des sanitaires impeccables 

05/12/2018 - ... dans les coins difficiles d’accès. L'évaluation externe a même placé la propreté en point fort de l’établissement. Nos agents y ont trouvé un vrai confort de travail : besoin de moins frotter, plus de port...
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Administratif et juridique - ESSMS publics : protéger les employées enceintes

05/12/2018 - ... des soins et/ou de charges lourdes doit être évaluée », souligne l’administration ; des champs électromagnétiques, dont l’exposition doit être maintenue « à un niveau aussi faible que raisonnablement possible...
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Communautés 360 - Négocier le tournant

19/08/2020 - ... de l’accompagnement, réunis en « communautés 360 ». « Trois chiffres symboliques pour un changement d’approche », proclame le dossier de presse du ministère : « Une évaluation à 360° avec la personne de ses attentes...

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Piloter

Placés sous main de justice - Hors les murs

04/05/2022 - ... une loi à son nom, sans que nous ayons collectivement ni le temps ni le recul pour évaluer les effets des précédents textes, poursuit la conseillère technique. Il y a pourtant bien d’autres moyens d’agir...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Jeunes travailleurs - La procédure de dérogation aux travaux interdits est simplifiée

17/10/2013 - ... par une personne compétente » et « avoir procédé à l’évaluation des risques ». La demande d’autorisation doit être adressée à l’inspecteur du travail « par tout moyen conférant date certaine » et doit préciser...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Ehpad - Les modalités de réalisation des études nationales de coûts

25/06/2015 - ... seront cependant habilitées à accéder aux données de santé à caractère personnel : le médecin coordonnateur et le médecin chargé de la validation des évaluations de la perte d’autonomie et des besoins en soins...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Sécurité sanitaire - Publication d’un guide hivernal

08/10/2013 - ... . Ce guide devra faire l’objet d’un suivi et d’une évaluation par le comité institué pour le plan canicule, dont les compétences sont, de ce fait, élargies. ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Vieillissement - CPOM imposé aux Ehpad : le cahier des charges est enfin fixé (mais pas que) !

10/03/2017 - ... Identification des parties signataires, définition des objectifs sur la base d'un diagnostic partagé, détermination des moyens permettant d'atteindre les objectifs fixés, suivi et évaluation...