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2404 résultats pour votre recherche "Départements"


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Projet de loi Vieillissement - Déjà un goût d’inachevé

23/09/2015 - ... évaluer l’impact en matière de charges administratives », soulève Jean-Michel Rapinat, directeur délégué en charge des solidarités à l’Assemblée des départements de France (ADF). Qui, par ailleurs, attend...

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Carrières longues - Les précisions de la Cnav, exemples à l'appui

08/10/2012 - ... la retraite anticipée pour ceux ayant commencé à travailler jeunes. Une possibilité, réintroduite en juillet dernier par décret [1], fonction de la génération de l’assuré et de son âge à la date du départ...

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Projet de loi - Vers la réforme des tutelles

31/01/2007 - ... d'une altération «médicalement constatée» de leurs facultés. Pour celles rencontrant des difficultés sociales, une mesure d'accompagnement personnalisée (MAP) est créée et confiée aux départements...

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Inclusion - Une résidence pour les aînés au centre de la cité

05/02/2020 - ... , directrice adjointe. Le jour de l’inauguration fut une grande fête pour tous, symbolisant notre départ avec une calèche, la chorégraphie d’une danseuse, une fanfare et un grand buffet. » Cela a même donné lieu...
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Accessibilité du bâti - Un plan d’action adapté à chaque bailleur

08/02/2012 - ... vite devenir un véritable casse-tête. L'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation (EPDSAE), qui gère 17 établissements et services répartis sur le département du Nord...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Contrats aidés - Emplois d'avenir, CUI et CIE : enveloppe "maintenue à un niveau élevé" insiste le gouvernement !

13/02/2017 - ... en atelier et chantier d'insertion (ACI), à l'exception du département de Mayotte ; 22 500 CIE, dont 5 000 CIE-starter. Une triple exigence doit guider la prescription et le pilotage des contrats aidés, tant...

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Projet de loi Autonomie - Derniers ajouts ministériels

19/08/2015 - ... et de moyens (CPOM) avec le département. Par ailleurs, durant une période transitoire de sept ans, tout nouvel opérateur pourrait solliciter le sésame, même en l’absence d’appel à projets. Double objectif...

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Aide à domicile - Des tarifs rigoureusement encadrés

23/08/2012 - ... Des dérogations, accordées au cas par cas par le préfet de département, restent toutefois possibles. Ce dans certains cas, rappelle l’administration fiscale. Ainsi, seules « l’amélioration des prestations...

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Le Trophée Directions

12e Trophée – Mention Management et gouvernance - Un Ehpad choisit l’écologie pour moteur

08/03/2017 - ... pensionnaires à plumes. Installé en 2014, le poulailler a été le point de départ de la démarche d’éco-responsabilité engagée par la structure nancéienne, gérée par l’association Œuvre israélite de secours...

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Politiques jeunesse - Révolution à mener

03/03/2021 - ... des politiques de jeunesse, beaucoup d’autres institutions sont concernées, comme le ministère du Travail, les départements, les régions, etc. Chacun revendique son pouvoir d’autonomie, mais où sont les instances...
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