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1204 résultats pour votre recherche "Contrôle"


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Inspections et contrôles - « À chaque fois, l’inspection a pu renaître de ses cendres grâce »

31/05/2023 - ... persistent, plusieurs évolutions dans le champ de la formation sont attendues. Dans votre thèse [1], soutenue un an avant l’affaire Orpea, vous écriviez : « La fonction inspection-contrôle semble avoir atteint...
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En bref - Quel formalisme pour recueillir l'accord de l’usager au contrôle de ses espaces privatifs ?

08/01/2026 - ... En application de la loi Bien Vieillir, les modalités de recueil du consentement de l'usager (ou de son représentant légal) au contrôle de son espace privatif sont définies pour les établissements...

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En bref - Récapitulatif des règles de contrôle des ESSMS

15/12/2022 - ... de contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et lieux de vie et d’accueil, ainsi que les suites pouvant y être apportées, sont détaillées sous la forme de fiches techniques...

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En bref - Ehpad : un an après le scandale Orpéa, le ministère dresse un bilan des contrôles

26/01/2023 - ... faire le point devant la presse sur le plan de contrôles mis en place pour "répondre à la crise de confiance" qui frappe les Ehpad. "À ce jour", 1 400 d'entre eux en ont ainsi fait l’objet, donnant lieu à...
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Contrôle des ESSMS - Un levier à saisir ?

31/05/2023 - ... En perte de vitesse depuis plusieurs années, les contrôles et inspections des établissements et services sociaux et médico-sociaux ont été remis récemment sur le devant de la scène. Si les craintes...
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Contrôle des ESSMS - Un levier à saisir ?

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Administratif et juridique - Contrôles renforcés : l’enjeu de la conformité

01/03/2023 - ... Le renforcement des prérogatives de contrôle administratif sur les établissements et services, inspiré par l’actualité récente mais aussi par une volonté stratégique de la puissance publique, doit...

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En bref - Le Sénat lance sa mission de contrôle sur la protection de l'enfance

19/06/2025 - ... conjointe de contrôle. Les parlementaires aux manettes, essentiellement républicains, entendent proposer à l’automne des recommandations opérationnelles pour améliorer le fonctionnement de cette politique...

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Ehpad - Quels contrôles ?

16/02/2022 - ... , de contrôle et d'inspection », a reconnu la directrice générale de l'agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France, auditionnée à l'Assemblée nationale, le 9 février. Amélie Verdier entend déjà booster...

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Gestion - Quelle marche à suivre en cas de contrôle ?

04/05/2022 - ... Après l’annonce par le gouvernement, en mars 2022, d’un vaste plan de contrôle des établissements médico-sociaux pour répondre à la vague d’indignation suscitée par les conditions de vie...