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3443 résultats pour votre recherche "Financement"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Médico-social - La feuille de route 2016-2019 de la CNSA est fixée

02/05/2016 - ... des financements aux établissements et services médico-sociaux, en assurant le pilotage de la dépense ; améliorer le fonctionnement et l’intervention de la CNSA. ...

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Piloter

Impact environnemental - Monsieur Écoresponsable

01/07/2020 - ... un audit de l’ensemble des structures. Une opération financée grâce au crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS). François Bernard ajoute : « À cette époque, Richard Huet était cadre de direction...
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Polyhandicap - jira300 test Dossier - Le défi de l’inclusion

05/02/2019 - ... élaborées. C’est d’autant plus essentiel que nous devons aujourd’hui déployer notre offre à moyens constants. » Un financement à revoir C’est le sujet qui fâche les associations gestionnaires : le manque...

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Polyhandicap - Le défi de l’inclusion

05/02/2019 - ... essentiel que nous devons aujourd’hui déployer notre offre à moyens constants. » Un financement à revoir C’est le sujet qui fâche les associations gestionnaires : le manque de dotation financière...
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CNSA - La caisse adopte son budget

20/04/2016 - ... indiqué que leurs « besoins de financement » ne devaient « pas être comblés par des ponctions sur les réserves de la CNSA ». Stop aux départs en Belgique Par ailleurs, le conseil a défini les modalités...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Accords CHRS - Le régime de prévoyance collectif est modifié

15/04/2016 - ... entiers le cas échéant arrondie au nombre supérieur, dans la limite de 12 mois de couverture. Ce maintien des garanties est financé par un système de mutualisation intégré aux cotisations du régime...

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Gérer

Fiche pratique - Propriétaire ou locataire : choisir le meilleur statut

05/05/2010 - ... de financement. Vaut-il mieux être locataire ou propriétaire des locaux dans lesquels les établissements et services sont installés ? Rares sont les associations gestionnaires qui ne se sont pas posé la question...
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Réforme de la dépendance - L’aide à domicile s’impatiente

25/08/2011 - ... « À croire que le ministère ne sait plus quoi inventer pour retarder les décisions », s'agace Pierre Béhar, directeur du financement à l'Union nationale de l’aide, des soins et des services...

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Piloter

Campagne budgétaire PA/PH - Vers une circulaire rectificative ?

05/06/2013 - ... , mais ne constitue pas un niveau opposable de dotation automatique ». Colère du secteur : « Cet effacement du repère de financement instaure un flou dans l’allocation de ressources et une forme arbitraire tarifaire...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Protection des majeurs - Baisse des dotations régionales limitatives pour l'exercice 2017

21/08/2017 - ... de l'enveloppe de 3 millions d'euros destinée à financer les actions d'information et de soutien aux tuteurs familiaux. Ces crédits sont maintenus dans les DRL mais, à la différence de l'an dernier, ils devront...