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Gérer
04/01/2017 - ...
extérieures. Mais l’essentiel des marges de manœuvre est à négocier dès la conclusion du contrat initial. » À l’EPRD sont adjoints des annexes : rapport budgétaire et financier (analyse globale des équilibres...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/04/2018 - ...
combattants et victimes de guerre (ONAC-VG), ce sont donc 121,6 millions d'euros qui sont répartis entre ARS (détails en annexe 2 de l'instruction). Cette enveloppe est subdivisée en deux sous-parties : 71,2...
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06/10/2011 - ...
d’hébergement renforcées (UHR). Également en annexe : un schéma du processus de labellisation de ces pôles et unités. Décret n° 2011-1210 du 29 septembre 2011 : approuve le cahier des charges des maisons...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/11/2016 - ...
des Cada, fixé en annexe d'un arrêté du 29 octobre 2015, prévoit que tout ou partie de la caution est alors retenu par le gestionnaire du centre, selon les coûts de réhabilitation entraînés...
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Magazine
Piloter
16/11/2016 - ...
ne sont pas financées avant le mois d’avril du fait du retard pris dans la signature des annexes financières d’une année sur l’autre par les services de l’État », déplore Luis Semedo, délégué national du réseau Chantier...
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Piloter
19/02/2014 - ...
000 euros, correspondant au financement du pilotage et du fonctionnement courant (sur six mois) et de deux gestionnaires de cas (sur quatre mois). Le dossier ad hoc figure en annexes. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/02/2014 - ...
et au fonctionnement courant des 50 nouvelles MAIA sur 6 mois, ainsi qu’à la prise en charge de 2 gestionnaires de cas sur 4 mois. La répartition régionale des nouvelles structures est précisée en annexe...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/02/2018 - ...
du régime d'autorisation des structures sociales et médico-sociales pour personnes handicapées ou malades chroniques fait désormais l'objet d'un volumineux guide pratique annexé à une instruction pour sa part...
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Magazine
Gérer
22/01/2014 - ...
et d’accompagnement à domicile (Saad) intervenant auprès des personnes handicapées. Un scénario issu des travaux menés par le secteur et l’Assemblée des départements de France (ADF) [2]. Détaillé en annexe, le cahier...
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Gérer
18/12/2013 - ...
, entretien/maintenance…), l’inventaire des situations dangereuses est établi avec les agents concernés, qui peuvent s’appuyer sur les fiches d’aide au repérage fournies en annexe de la circulaire...
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