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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/06/2016 - ...
de solutions pérennes et de qualité réorganisant la fluidité vers le logement". La dynamique des CPOM reste aussi fortement mise en avant. Comme un air de déjà-vu. Ainsi pourrait-on résumer la traditionnelle...
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Newsletter
07/01/2016 - ...
des charges des Spasad intégrés est établi. Il fixe les règles des expérimentations, conditionnées à la signature d’un CPOM avant le 30 juin 2017. Enfin, l’augmentation des prix des services d'aide...
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Piloter
16/12/2015 - ...
de soins palliatifs (EMSP), ou encore intégrer les besoins en la matière dans leurs contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM). Coopération HAD-Ssiad La poursuite du développement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2018 - ...
du 2 mars. Par nature, ces documents sont à adapter en fonction du contexte local et des spécificités des structures impliquées (prise en compte, par exemple, du CPOM de la résidence autonomie...
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Newsletter
24/09/2015 - ...
. Le transfert des crédits de fonctionnement des Esat à l’assurance maladie en 2017 et la généralisation des CPOM liée à la future réforme tarifaire ont par ailleurs été annoncés. À noter enfin : dans le cadre...
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Magazine
Piloter
28/09/2022 - ...
et de moyens ( CPOM). On observe aussi des équipes mobiles pluridisciplinaires dédiées, financées par l’agence régionale de santé (ARS) sur un territoire, sans être intégrées à un établissement. Une autre...
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Gérer
30/09/2020 - ...
et des prévisions de trésorerie, a minima à trois ans, sur cinq ans pour un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ( CPOM), et lister les garanties apportées (trésorerie disponible, rentrées à venir, patrimoine...
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Piloter
20/12/2017 - ...
des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens ( CPOM) : « À l’État de montrer l’exemple et d’emmener les collectivités locales ». Autre axe de son programme, l’innovation sociale. Cela demandera de « mieux...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/05/2017 - ...
les dotations régionales limitatives ont été récemment notifiées. Promotion du CPOM Dans le droit fil des consignes de l'an passé, l'administration centrale encourage la conclusion de contrats pluriannuels...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/05/2017 - ...
ses besoins", a indiqué la Direction générale de la cohésion sociale dans son instruction du 21 mars 2017 dédiée au CPOM médico-social. Période transitoire Ce nouveau cadre s'applique pour les autorisations...
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