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Magazine
Piloter
01/09/2025 - ...
les travailleurs, ainsi que les opiacés et les benzodiazépines. En élargissant la focale aux données sociales et de santé au travail, on peut mieux estimer la réalité de la situation. Dans les entreprises...
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05/04/2018 - ...
Les modalités de calcul de la subvention spécifique versée aux entreprises adaptées sont revues. Principale nouveauté en 2018 : le total des montants financés au titre de la partie forfaitaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/04/2018 - ...
Un arrêté modifie partiellement les modalités de calcul de la subvention spécifique qui sera attribuée, au titre de l'année 2018, aux entreprises adaptées (EA) et aux centres de distribution...
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15/03/2018 - ...
Dans le cadre de la concertation décidée fin 2017 entre l’État et les associations pour réviser le mode de financement des entreprises adaptées (EA), une première réunion s'est tenue début mars...
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07/12/2017 - ...
des acteurs. Ce report, qui fait suite à leur mobilisation, "ouvre la voie à une concertation plus sereine sur les perspectives des entreprises adaptées", approuvent ensemble l’APF, l’Unapei et la Fédération...
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25/04/2019 - ...
Conventionnement, aide financière, évaluation... Les modalités de l’expérimentation des entreprises adaptées (EA) de travail temporaire, prévue par la loi "Avenir professionnel" jusqu’en 2022...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/11/2018 - ...
En complément de celui paru le 23 novembre, un nouvel arrêté ajoute 5 entreprises adaptées à la liste de celles déjà retenues pour mener, à titre volontaire, l'expérimentation d'un accompagnement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/11/2018 - ...
L'expérimentation du contrat à durée déterminée (CDD) dit "Tremplin" par les entreprises adaptées volontaires devient réalité à la faveur de la publication d'un décret et d'un arrêté le 15 novembre...
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Magazine
Gérer
18/03/2015 - ...
L’aide financière versée aux entreprises adaptées (EA) a fait l’objet d’une refonte de ses modalités de calcul. Cette subvention spécifique comprend toujours trois parties, dont une forfaitaire...
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Magazine
Gérer
30/10/2009 - ...
En cas d'absence des travailleurs handicapés, pour maladie ou accident, dans les entreprises adaptées, l'État maintient l'aide au poste dans une proportion égale à 30 % du Smic mensuel brut...
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