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Piloter
07/11/2012 - ...
peu de temps, rétorquent les syndicats, décidés à donner du temps au temps via une prolongation du délai de survie du texte conventionnel. Ultime proposition du ministère, rapportent les organisations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/11/2012 - ...
en œuvre en cas de crise sanitaire ou météorologique ». La conclusion d’une convention avec un établissement de santé en est « un des éléments essentiels », afin d’ « éviter toute rupture dans la prise...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/11/2012 - ...
année par arrêté, est réparti en deux parts : la première couvre les missions générales et la seconde finance des actions définies par voie conventionnelle. Les montants pour 2012 viennent de paraître...
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18/06/2015 - ...
Marylise Lebranchu a présenté de nouvelles propositions dans le cadre de la négociation sur les parcours professionnels, les carrières et les rémunérations (PPCR). Les augmentations, détaillées par catégorie...
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Gérer
30/09/2007 - ...
budgétaires aux montants approuvés par l'autorité de tarification, le recours est déjà argumenté. D'autant qu'un moyen qui n'aurait pas été développé dans le rapport budgétaire et non repris dans le cadre...
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Piloter
08/06/2011 - ...
dans le cadre du plan Alzheimer 2008-2012. Une contribution aux réflexions menées sur l'amélioration de la qualité de la prise en charge. Et sur l'élaboration d'un nouveau cahier des charges sur le développement...
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Piloter
26/05/2011 - ...
interviennent plus particulièrement dans le champ de la lutte contre l'exclusion, surtout dans le cadre de l'aide alimentaire. Puis viennent les secteurs de l'aide à domicile, de la prévention et de l'animation...
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Gérer
23/09/2015 - ...
leurs obligations allégées en matière de surveillance de la qualité de l’air. Pour mémoire, outre une évaluation des moyens d’aération, les propriétaires (ou les exploitants, en cas de convention spécifique...
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Gérer
23/09/2015 - ...
de préciser les prérogatives du secteur associatif habilité (SAH), relève Audrey Pallez, responsable Justice des mineurs à la convention nationale Cnape. Les personnels bénéficieront-ils par exemple des stages...
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Piloter
23/09/2015 - ...
(remplaçant les conventions tripartites) et d’un modèle tarifaire forfaitaire et automatique. « Il semble que dans sept ans tous les établissements seront bien tarifés au plafond du groupe iso-ressources (GIR...
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