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1162 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Prospectives - Projets régionaux de santé : un cadre à repenser

01/10/2014 - ... des ARS par rapport aux anciennes institutions qu’elles ont remplacées. Carte d'identité Titre. La Sécurité sociale, chapitre XI : « Les projets régionaux de santé : un cadre peu opérationnel », septembre...
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Campagne budgétaire 2006

31/01/2006 - ... (CNSA) de répartir notamment les dépenses autorisées dans le cadre de la loi de financement de la Sécurité sociale (2). Avec un objectif ambitieux: faire notifier les budgets aux établissements...

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Associations - En attendant le grand soir fiscal

20/01/2016 - ... sur le dos de ces employeurs. Or, cela n’aboutira au final qu’à un report de charges au détriment des caisses du ministère de la Santé ou de la Sécurité sociale. »   Les priorités des associations Thierry...

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Droit du travail - Constituer une délégation unique de personnel

05/10/2016 - ... du personnel (DP) et du comité d’entreprise (CE), la DUP était jusque-là réservée aux entreprises de 50 à 199 salariés. Elle a été récemment élargie au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail...
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Combattre infections et nuisibles

30/04/2007 - ... des procédures strictes. Les deux techniques utilisées sont la désinfection par dispersats dirigés (sprays) ou par voie aérienne. Dans les deux cas, il faut respecter des consignes de sécurité strictes: port...
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Le Trophée Directions

14e Trophée - Lauréat - Des MNA se reconstruisent au sein d’une famille

29/11/2018 - ... avec lesquels nous n’avons pas l’habitude de travailler. Ce sont des personnes de catégories sociales supérieures, souvent très diplômées, avec un bagage culturel important. Elles ont du temps, des ressources...

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Fiche pratique - Que faire si un salarié fait valoir son droit d'alerte ?

06/12/2013 - ... signalé cause un accident du travail ou une maladie professionnelle, la direction peut être poursuivie devant le tribunal des affaires de Sécurité sociale et la juridiction pénale pour faute inexcusable...
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Silver économie - Une filière industrielle, pas comme les autres ?

23/04/2014 - ... La structuration de la silver économie est sur les rails. Face aux ambitions des industriels, le secteur social et médico-social fait valoir ses priorités et rappelle celles des usagers, afin...

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Fiche pratique - Visites d’inspection et contrôles : des devoirs mais aussi des droits

08/02/2012 - ... Les établissements et services sociaux et médico-sociaux peuvent être régulièrement contrôlés et inspectés par les autorités de tutelle. Qui en décide ? Qui mène ces procédures...
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Télémédecine - Connexion en cours

30/10/2019 - ... par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014, avant extension à l’ensemble du territoire en 2018 avec l’entrée en vigueur en septembre de l’avenant à la convention médicale prévoyant...
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