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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/03/2018 - ...
et d’accessibilité relevant de prescriptions légales, de création de pôles d’activités et de soins adaptés (PASA), les accueils de jour, les hébergements temporaires, les Esat, les services polyvalents d’aide...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/03/2015 - ...
que le compte 73512 « Tarification des soins » ouvert pour les Ehpad hors Cpom. Il retrace ainsi les produits résultant de l’accueil temporaire, des forfaits plan Alzheimer, de la tarification hors forfait...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/07/2015 - ...
ses recommandations et évoque : les opérations de modernisation des Ehpad habilités à l’aide sociale, les créations de places en accueil de jour, hébergement temporaire et unités d’hébergement renforcé (UHR...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/11/2015 - ...
des places supplémentaires de mise à l’abri, rebaptisées « places exceptionnelles et temporaires ». Le guide relève ainsi que « pour l’hébergement des sans-abris pendant la période hivernale, le recours...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/06/2013 - ...
d'Alzheimer, des accueils de jour et d'hébergements temporaires et des études de faisabilité. Les opérations réalisées dans des établissements pour personnes âgées dont les capacités ne sont pas habilitées à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/01/2017 - ...
légales, de création de pôles d'activités et de soins adaptés (PASA), les accueils de jour, les hébergements temporaires, les d'études de faisabilité, les ESAT, les services polyvalents d'aide et de soins à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/05/2013 - ...
Annulant en partie une circulaire du 3 novembre 2009, le Conseil d’Etat vient de juger que l’allocation temporaire d’attente (ATA) devait être versée aux demandeurs d’asile soumis au règlement Dublin...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/07/2014 - ...
l’aide sociale ; Les créations de places en accueil de jour, hébergement temporaire et unités d’hébergement renforcé pour malades d’Alzheimer. Et, dans le champ du handicap : Les opérations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/01/2017 - ...
d'activités et de soins adaptés (PASA), les accueils de jour, les hébergements temporaires, les établissements et services d'aide par le travail (Esat), les services polyvalents d'aide et de soins à domicile...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/05/2012 - ...
des réponses à l'autonomie des personnes accueillies ». Pour bénéficier de ces crédits, les investissements doivent concerner : les travaux sur des locaux existants, qu’ils soient menés par restructuration...
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