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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/02/2018 - ...
les trois quarts prennent la forme d'annexes – émanant de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS). Extraits. Indépendance du mandataire Sous l'angle du cumul, encadré par décret, entre un exercice...
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19/05/2016 - ...
. Le document reste toutefois assez sommaire sur les moyens à mobiliser. Tout juste est-il fait référence aux "nombreuses formations des éducateurs" qui sont en cours sur les questions de la radicalisation...
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10/05/2016 - ...
en raison de leurs formations ou de leurs compétences particulières. Financement rénové Le nouveau cahier des charges marque une évolution majeure concernant la tarification des actes de télémédecine...
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Veille juridique
25/04/2016 - ...
novembre 2014, elle indique de manière quelque peu laconique que "l'ensemble de ces charges sera étudié en compte administratif". Terrorisme, évaluations externes et autres La formation des salariés du SAH...
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22/03/2016 - ...
par un prestataire choisi par l'entreprise parmi la liste de professionnels référencés au préalable (liste consultable notamment sur le site des DIRECCTE). Formes de l'accompagnement L’intervention comporte deux...
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04/01/2016 - ...
une plate- forme numérique : les informations relatives à leur capacité d’hébergement, permanent et temporaire ; les informations relatives au prix du socle de prestations (pour les Ehpad commerciaux...
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Veille juridique
15/12/2015 - ...
. Composé d’une formation plénière et de trois formations spécialisées dans ses différents champs de compétence, ce Haut Conseil sera chargé, conformément aux souhaits des sénateurs, de « mène[r...
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04/11/2015 - ...
à ses services déconcentrés une instruction relative au dispositif hivernal, mis en œuvre du 1er novembre au 31 mars. Refondu en 2013, celui-ci est désormais présenté sous la forme d’un « guide...
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Veille juridique
20/02/2014 - ...
ou privé de signaler à leur employeur des comportements qu'ils estiment contraires aux règles applicables. Ce dispositif, pouvant prendre la forme de traitements automatisés de données à caractère personnel...
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22/05/2017 - ...
pour prévenir et pallier ses difficultés, sensibiliser et former les équipes de travail, adapter le poste et l’environnement de travail, faciliter la gestion des compétences et le parcours du travailleur...
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