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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/06/2016 - ...
, dans le cadre d’un projet d’établissement à visée intergénérationnelle, accueillir : d’une part, des personnes handicapées ; et, d’autre part, des étudiants ou des jeunes travailleurs. Ce, dans des proportions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/01/2017 - ...
Le PCD doit procéder à la transmission des informations dans le respect de l'anonymat des mineurs et jeunes majeurs concernés, selon des modalités très spécifiques prévues par la réglementation. Laquelle...
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Veille juridique
15/05/2012 - ...
social ou médico-social aux mineurs ou jeunes adultes handicapés ou présentant des difficultés d'adaptation, les centres d'action médico-sociale précoce, les établissements et services de réadaptation...
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Veille juridique
07/02/2014 - ...
des grades évoluent également. Les conseillers en économie sociale et familiale (CESF), les éducateurs techniques spécialisés (ETS) et les éducateurs de jeunes enfants (EJE). Une même grille indiciaire...
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Veille juridique
12/07/2016 - ...
adopté pour la période 2016-2018. Structures pour jeunes handicapés La stratégie à mettre en place est très claire : la mobilisation "doit être renforcée" pour les Ehpad, MAS et FAM tandis...
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Veille juridique
03/09/2013 - ...
), rappelle la directrice de la PJJ dans une circulaire du 26 juillet 2013. Des « préconisations suivies de plans d’action » doivent en découler afin d’améliorer la prise en charge des jeunes placés sous mandat...
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Veille juridique
17/05/2016 - ...
-sociales pour jeunes handicapés ressemble peu ou prou à celle l'an passé, à lire l'instruction ministérielle publiée le 4 mai. Quelques nouveautés sont toutefois à signaler. Compétences des ARS Le texte...
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Veille juridique
15/04/2015 - ...
locales (article 2 bis B) Chargées d’aider à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes, les Missions locales pourraient également être reconnues « comme participant au repérage des situations...
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Veille juridique
23/12/2015 - ...
pourra être prolongée jusqu'à ce que le plus jeune enfant ait atteint 3 ans. ...
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06/02/2013 - ...
de 2012 sera maintenu en 2013. Public cible Avec la mise en place récente des emplois d’avenir, axé sur l’emploi des jeunes rencontrant des difficultés particulières d’insertion professionnelle, la DGEFP...
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