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5328 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Placés sous main de justice - Hors les murs

04/05/2022 - ... qu’éducatrice spécialisée, j’interviens auprès de structures de détention sur le territoire de la métropole lilloise dans le cadre d’une convention avec le service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP...
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Reportage - RSA : un parcours pour les mamans solos

01/10/2025 - ... ... Et elles se retrouvent, tous les quinze jours, pour participer à des ateliers collectifs organisés dans le cadre du programme Parent solo, projet pro. Créé en septembre 2024 suite à un appel à manifestation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN Acteurs du lien social / Foyers de jeunes travailleurs - Extension des avenants sur la durée minimale de travail

25/04/2014 - ... Les deux avenants, aux conventions collectives des acteurs du lien social et familial et des foyers de jeunes travailleurs, permettant de déroger à la durée minimale légale de travail de 24 heures...

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En bref - Comment bénéficier du fonds d’accompagnement de la transformation des Esat ?

02/06/2022 - ... le recours à des prestations de conseil et d'ingénierie. Les Esat sont invités à déposer leur dossier au plus tard le 31 juillet à l’ARS pour une signature de convention avant le 31 décembre.  Circulaire...

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En bref - Des précisions sur le contenu du contrat d'apprentissage

02/04/2020 - ... Les mentions que doivent prévoir le contrat d'apprentissage et la convention relative à sa durée sont modifiées, tout comme les conditions de leur dépôt. La rémunération de l'apprenti...

Direction[s] Clés
Veille juridique

En bref - Licenciement : la Cour de cassation valide le barème Macron

12/05/2022 - ... relative à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail. Selon la Cour de cassation, ces dispositions sont bien conformes à l’article 10 de la convention n° 158 de l’Organisation...

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Entretien - « L’attractivité requiert une réponse systémique »

02/06/2021 - ... en maisons d'accueil spécialisées (MAS) et en foyers d'accueil médicalisé (FAM) notamment. Quant aux personnels éducatifs de ces structures entendues au sens large de ces structures (cadres éducatifs...

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Fin de l'obligation vaccinale - Des réintégrations délicates

16/05/2023 - ... (changement d'affectation, médiation, rupture conventionnelle…). Et une nouveauté : la mise en demeure pour présomption de démission en cas d’abandon de poste. « Le sujet de la réintégration télescope celui...

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Gérer

Protection de l’enfance - Anticiper le « jour d’après »

22/04/2020 - ... Quiriau, directrice générale de la Convention nationale des associations de protection de l’enfance (Cnape). « Il a fallu se battre chaque semaine pour être pris en compte, on a perdu du temps », juge...

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En bref - Plan numérique : un bilan avant le dernier appel à projets du Ségur

19/12/2024 - ... (ESSMS), ont été financés. Au total, en comptant les dossiers régionaux, 17 000 structures ont bénéficié du programme numérique et plus de 20 000 du dispositif "Sons" dans le cadre de la première vague...
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