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505 résultats pour votre recherche "annexés"


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Administratif et juridique - Erasmus + : développer vos projets de mobilité

05/02/2025 - ... de quarante-huit pages, par exemple, dans le cas de l’AJA. Quand le dossier est accepté, il faut signer la convention de subvention, avec des fiches annexes à renseigner pour chaque apprenant, sans compter...
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En bref - Travaux interdits aux mineurs : précisions sur les modalités de dérogation

12/12/2013 - ... notamment les structures du champ du handicap ou relevant de la DPJJ, accueillant des jeunes en formation professionnelle. La nature des activités est développée en annexe. ...

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En bref - Ehpad : le cadre de l’enquête annuelle des Pasa, UHR, accueils de jour et hébergement temporaire

23/10/2013 - ... . C’est la précision apportée début octobre par la DGCS, qui prévoit une adaptation en 2014 du recueil de ces informations devant figurer dans un tableau de bord annexé au rapport d’activité [1]. ...

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Autisme - Un plan d’action pour cadrer les pratiques en protection de l’enfance

23/06/2016 - ... est annexé au plan Autisme 2013-2017 et à la feuille de route de la protection de l’enfance. ...
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Maia - Vers un nouveau cahier des charges

19/05/2016 - ... détaillant les modalités de déploiement cette année de 50 nouvelles Maia, enrichie notamment d’une annexe sur le contenu du dossier de financement des projets. ...
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Droit du travail - Cadre dirigeant : contours et enjeux d’un statut

04/09/2024 - ... de lui reconnaître ce statut [6]. Au contraire, la qualité de cadre dirigeant a été reconnue à un salarié dès lors qu’il résultait des statuts et du règlement intérieur de l’association, ainsi que de l’annexe...

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En bref - Déclinaisons territoriales du plan de lutte contre la pauvreté

20/06/2013 - ... la pauvreté pour lesquelles ils sont chefs de file (accès aux droits, hébergement, emploi...). En annexe notamment, un schéma-type des rencontres partenariales organisées sur les territoires. ...

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Handicap et vieillissement - Des parcours à renforcer

02/05/2025 - ... . Sans personnalité juridique, elle est coportée par un groupement de fait, constitué par convention du CCAS et de l’Adapei 79, et pour prétendre à des crédits handicap, elle est inscrite au budget annexe d’une MAS...
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En bref - Le plan Canicule 2013 est publié

25/04/2013 - ... 2013. Un nouveau niveau d’alerte est introduit. En annexes, des recommandations spécifiques pour les services d’aide à domicile, les CHRS ou encore les centres d'accueil pour demandeurs d'asile (Cada). ...

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Autisme et TND - Des plateformes pour les 7-12 ans

13/10/2021 - ... les porteurs de projets. Et diffuse, en annexe, le cahier des charges de ces dispositifs, dont les missions sont analogues à celles des plateformes 0-6 ans (une soixantaine à ce jour). Quelle structure porteuse...