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Magazine
Gérer
17/12/2014 - ...
thermale, de l’homéopathie et des médicaments dont le « service médical rendu a été classé faible ou modéré »). Garanties encadrées Par ailleurs, des plafonds sont fixés pour la prise en charge...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/12/2014 - ...
d'effet équivalent peuvent être mises en œuvre dès lors que celles-ci satisfont aux mêmes objectifs ». Il indique par ailleurs que les règles sur les « espaces de manœuvre avec possibilité de demi-tour...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2014 - ...
émanant des établissements, et de suivre le contrôle de ces derniers. L’administration insiste par ailleurs sur la « lisibilité et la connaissance des numéros d ’appels 119 et 3977 », destinés...
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Magazine
Piloter
03/03/2021 - ...
nécessaire pour pouvoir naviguer en période troublée, en associant tout « l'équipage ». Par ailleurs, nous sommes soumis à l’impérieuse nécessité de maintenir et promouvoir la souplesse et l’adaptabilité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/11/2014 - ...
», et désigné par le juge des tutelles, était autorisé à exercer les fonctions de MJPM. Et que, par ailleurs, la condition d’exercice indépendant des mesures de protection, imposée par l’article L 472-6 du code...
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Piloter
28/09/2022 - ...
, jugé trop fréquent par les acteurs. Pour Hadeel Chamson, délégué général de la Fédération nationale des associations tutélaires (Fnat), le problème est ailleurs : « Les professionnels savent comment...
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Gérer
03/01/2018 - ...
d’une certaine expertise juridique et déontologique relative au statut des fonctionnaires. « Comme il n’est pas non plus prévu de rémunération spécifique pour cette mission, il faut par ailleurs veiller à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/06/2016 - ...
. La répartition globale des 110 millions d'euros de crédits qui lui sont réservés vient d'être précisée par un arrêté réservant par ailleurs peu de surprises. La traditionnelle instruction de la CNSA est quant à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/10/2014 - ...
pour optimiser le parcours des personnes âgées de plus de 75 ans dont l’état de santé est susceptible de s’altérer pour des raisons d’ordre médical et/ou social », rappelle la DGCS. Elle précise par ailleurs...
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Piloter
31/07/2009 - ...
supplémentaires sont prévues. « C'est un plancher que nous souhaitons dépasser, en autorisant au moins autant de places qu'en 2008 », a lancé la secrétaire d'État. Qui a annoncé par ailleurs qu'elle réfléchissait...
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