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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Plateformes de services - Modèle du futur

06/12/2017 - ... Weppe. Et sur ce terrain de l’ouverture au territoire, les managers sont en première ligne. « Il n’y aura à l’avenir plus besoin d’autant de cadres hiérarchiques, mais plutôt d’experts capables de monter...
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En bref - CCN 66 : Nexem et la CFDT signent un accord sur la prévoyance

27/09/2018 - ... Après l'échec des négociations cet été, Nexem et la CFDT ont finalement paraphé le 21 septembre un nouvel accord sur le régime de prévoyance dans la convention collective nationale de mars 1966 (CCN...
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Rapport - L'insertion par l'activité économique a besoin d'un coup de pouce

31/10/2007 - ... ou incohérences des différentes autorités compétentes pour conduire et financer [leur] action ». Autant de dysfonctionnements auxquels le rapport oppose ses préconisations, dont l'instauration d'un cadre législatif...

Direction[s] Clés
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CCN 51 - Les modalités d’application de la prime d’ancienneté et du complément technicité

05/11/2014 - ... L’additif à l’avenant du 21 mai 2014, relatif aux modalités d’application de la prime d’ancienneté et du complément technicité dans la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51...

Direction[s] Clés
Veille juridique

LFSS 2017 - Les Caarud peuvent délivrer certains médicaments à leurs usagers

15/05/2017 - ... dans des conditions détaillées par un décret et un arrêté. Textes pris en application de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2017. Convention d'approvisionnement en médicaments La liste - très...

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Compte épargne temps, comment l'utiliser

30/06/2008 - ... . Il est considéré par les partenaires sociaux comme un accord-cadre « dont la mise en œuvre nécessite un engagement volontaire des entreprises. » Autrement dit: mettre en place un CET nécessite un accord d'entreprise...
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Hygiène et sécurité - Bionettoyage externalisé, la bonne gestion ?

01/01/2025 - ... , cadres de santé et responsables logistique et achats. « A minima, il doit y avoir un interlocuteur dédié, ayant connaissance du contrat et chargé d’assurer un dialogue continu avec le prestataire...
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Aide à domicile - Le virage RH à engager

18/08/2021 - ... Enfin ! Le tant attendu avenant 43 à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile (BAD) a été agréé cet été, puis étendu dans la foulée...

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Plan ESMS numérique - Dernière étape avant généralisation

18/08/2021 - ... sociale et médico-sociale – GCSMS – ou tout type de convention). Afin d'aider les petites organisations à mutualiser, la nouvelle phase prévoit des subventions pour l’équipement matériel et infra (20 000...

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Recruter un apprenti

30/04/2006 - ... des apprentis. Elle se déroule sous la responsabilité du CFA, dans le cadre d'une convention type établie par la CPNE signée par l'apprenti, l'employeur et le centre de formation. Sa durée est variable...
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